Répertoire de mots-clés B
Bachelor·EPFL 414.132.2/.3
·HES 414.712
Bagages , transport 745
Bail , bail à loyer, bail à ferme 220; 221.213
Bâle
·aéroport de Bâle-Mulhouse 0.748.131.934.92/.923.1
·Bâle-Campagne, constitution cantonale 131.222.2
·Bâle-Ville
·autoroutes 0.725.1
·constitution cantonale 131.222.1
·incorporation de l'ancienne partie du canton de Berne au diocèse de Bâle 0.183
·navigation du Rhin 747.224; 0.747.224
·opérations douanières 0.631.2
·séparation de l'administration apostolique du Tessin du diocèse de Bâle 0.181.2
·coopération en matière de sauvegarde des intérêts suisses à l'aéroport de Bâle-Mulhouse 748.134.4
·mouvements transfrontières de déchets dangereux, convention de - 0.814.05
·rectification de la frontière avec la France 0.132.349.37
Baleine , réglementation de la chasse 0.922.73/.74
Balles
·munitions 514.54
·qui s'épanouissent ou s'aplatissent dans le corps humain 0.515.103
Ballons
·formalités douanières 0.631.254.163
·interdiction de lancer des projectiles et des explosifs 0.515.104
·projet spécial Esrange et Andøya 0.425.11
Banque de données
·données centrales et de références (KERDA) 511.22
·trafic des animaux (BDTA) 916.404.1
Banque nationale suisse (BNS) 951.1
Banque(s) 951/952
·africaine de développement 0.972.31
·asiatique de développement 0.192.122.975; 0.972.2
·des règlements internationaux 0.192.122.971; 0.192.122.971.1/.4
·et caisses d'épargne 952
·audit 956.161
·demande de renseignements relative à UBS SA 0.672.933.612
·émoluments et taxes de la FINMA 956.122
·surveillance par la FINMA 956
·européenne
·investissement 0.192.122.974
·reconstruction et développement 0.972.1
·insolvabilité 952.05
·internationale pour la Reconstruction et le Développement (BIRD) 0.979.2
·suisses au Chili 0.973.224.51
Barrages 721.101/.101.1
Bas-marais , protection 451.33
Bateaux
·construction 747.201.7/.71
·contrôles douaniers 0.631.252.913.697.1; 0.631.253.225
·émoluments de l'organe d'homologation 747.201.55
·examen médical obligatoire des enfants et des jeunes gens employés à bord 0.822.712.6
·expertise 747.201.5
·gaz d'échappement 747.201.3/.31
·gros colis destinés à être transportés par - 832.311.18; 0.832.311.18
·immatriculation 0.747.2
·importation temporaire pour usage privé des embarcations de plaisance 0.631.251.7
·mise en service des - dans la navigation rhénane 747.224
·registre 747.1
Bâtiment(s)
·mesures incitatives visant à encourager les économies d'énergie dans le - 641.71
·registre fédéral 431.841
Batraciens , protection des sites de reproduction 451.34
BDTA : banque de données sur le trafic des animaux 916.404.1
Beaux-arts , protection 442.11
Bénéfice de liquidation , cessation de l'activité lucrative indépendante 642.114
Benzène , protection contre les risques d'intoxication 0.832.326
Berne
·Bureau central national Interpol Bern 351.21
·constitution cantonale 131.212
·construction d'un nouveau barrage à Nidau-Port 721.312
·école cantonale de langue française 411.3
·incorporation de l'ancienne partie du canton de - au diocèse de Bâle 0.183
·prestations de la ville pour le siège fédéral 112/.1
·protection des oeuvres littéraires et artistiques, conv. de - 0.231.12/.15
Bétail 916.3
·boucherie 916.341
·engagement 211.423.1
·garantie dans le commerce du - 221.211.22
·lutte contre les épizooties 916.40/.401
Betterave , catalogue des variétés 916.151.6
·catalogue des variétés 916.151.6
Bibliothèques 432.2
Biens
·contrôle 946.202/.1
·culturels
·conservation et restauration 0.440.3
·importation, exportation, retour, transit et transfert de propriété licites et illicites 0.444.1
·langues, arts, culture 44
·protection en cas de conflit armé 520.3/.31; 0.520.3/.33
·transfert 444
·exportation, importation et transit de - utilisables à des fins civiles et militaires et - militaires spécifiques 946.202.1
Biens-fonds , crédits d'engagement destinés à l'acqusition de - 611.051
Bière
·imposition 641.315; 641.411
·statistique 431.64
Bilatérales , Ac. avec la CE 0.142.112.681; 0.142.392.68; 0.172.052.68; 0.351.926.81; 0.362.31; 0.420.513.1; 0.431.026.81; 0.632.401.2; 0.632.401.23; 0.641.926.81/.811; 0.672.926.81; 0.740.72; 0.748.127.192.68; 0.784.405.226.8; 0.814.092.681; 0.916.026.81; 0.946.526.81
Biologie
·Conférence européenne de - moléculaire 0.421.09
·droits de l'Homme et biomédecine 0.810.2/.22
Biologique(s)
·agriculture 910.18/.181
·Centre international pour l'agriculture et les sciences - 0.426.1
·Commission fédérale d'experts pour la sécurité - 172.327.8
·diversité - 0.451.43/.431
·pêche et conservation des ressources - de la haute mer 0.923.05
Biomasse , énergie renouvelable 730.01
Biomédecine , droits de l'Homme et - 0.810.2/.22
Biométrie , traitement des données signalétiques 361.3
Blanchiment
·argent 955
·produits du crime 0.311.53
Blé , application de la Conv. 916.111.311.2
Bois
·déclaration concernant le - et les produits en - 944.021/.1
·tropicaux, Ac. international 0.921.11
Boissons
·alcooliques 817.022.110
·contrôle du mouvement 0.631.242.349
·distillées 680.114
·emballages 814.621
·sans alcool 817.022.111
Bologne , directives 414.205.1
Bonification pour risque de responsabilité , octroi
·cantons 837.023.212
·fondateurs des caisses de chômage 837.023.211
Bonn, Prot. de v. Espèces migratrices
Bougies 817.023.41
Bourses
·audit 956.161
·et commerce des valeurs mobilières 952.03; 954/.193
·études, contributions des cantons pour l'octroi de - dans le domaine de la formation du degré tertiaire 416.0
·paiement des - aux étudiants à l'étranger 0.414.7
·surveillance par la FINMA 956
Bovins
·détention 455.1/.110.1
·élevage 916.31
·estimation et classification des animaux 916.341.22
·viande de boucherie 916.34
Bretton Woods , Institutions de -; 0.979
·participation de la Suisse 979.1
Brevets 232.1; 0.232.14
·conseils en -, v. Conseils en brevets
·coopération 0.232.141.1
·européens 0.232.14
·gens de mer 0.747.341.2
·ingénieur géomètre 211.432.261
·invention 232.14/.141
·micro-organismes 0.232.145.1
·privilèges et immunités de l'Organisation européenne des - 0.192.110.923.2
·Tribunal fédéral des - 173.41/.411
Briquets 817.023.41
Bruit
·aéronefs 748.215.3
·instruments de mesure des émissions sonores 941.210.1
·lutte contre le - 814.4
·machines 814.412.2
·protection contre le - 814.41
·réduction du - émis par les chemins de fer 742.144/.1
Budapest
·contrat de transport de marchandises en navigation intérieure, Conv. de - 0.221.222.32
·reconnaissance internationale du dépôt des micro-organismes, Traité de - 0.232.145.1/.11
Bulgarie et Roumanie , extension de la libre circulation 0.142.112.681.1
Bureau(x)
·central national Interpol Bern 351.21
·contrôles nationaux juxtaposés 0.631.2
·de communication en matière de blanchiment d'argent 955.23
·de liaison commun de police des frontières 0.360.163.11
·SIRENE 362.0
Büsingen am Hochrhein 0.631.112.136; 0.631.112.136.1/.2
Pour remarques et observations: Centre des publications officielles