0.747.363.33 Convention internationale du 1er novembre 1974 pour la sauvegarde de la vie humaine en mer
Citations
Ce texte est cité aux endroits suivants:1)
| Numéro RS | Titre | endroit |
|---|---|---|
Protocole de 1978 du 17 février 1978 relatif à la Convention internationale de 1974 pour la sauvegarde de la vie humaine en mer | ||
Protocole de 2005 du 14 octobre 2005 relatif à la Convention pour la répression d'actes illicites contre la sécurité de la navigation maritime | ||
Convention internationale de 1990 du 30 novembre 1990 sur la préparation, la lutte et la coopération en matière de pollution par les hydrocarbures (avec annexe) | ||
Ordonnance du 20 novembre 1956 sur la navigation maritime | ||
Ordonnance du 9 mars 2007 sur la gestion des fréquences et les concessions de radiocommunication (OGC) | Art. 44 Utilisation d’installations de radiocommunication à bord d’un navire |
1) Cette liste contient seulement les renvois qui sont indiqués dans une note en bas de page avec leur numéro RS correspondant.