Table des matières du droit interne

Numéro RS	[811.112.246]
Titre	Ordonnance du DFI du 17 octobre 2005 concernant l’expérimentation d’un modèle spécial d’enseignement et d’examens pour les quatre premières années d’études à la Faculté de médecine de l’Université de Bâle
Date	17 octobre 2005
Entrée en vigueur	1^er novembre 2005
Source	RO 2005 4827
Abrogation du	26 novembre 2008
Abrogé le	31 décembre 2010
Listes	Chronologie

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