RS 743.011.11 Ordonnance du DETEC du 11 mars 2011 sur les exigences de sécurité des câbles des installations à câbles transportant des personnes (Ordonnance sur les câbles, OCâbles)

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Numéro RS

743.011.11

Titre

Ordonnance du DETEC du 11 mars 2011 sur les exigences de sécurité des câbles des installations à câbles transportant des personnes (Ordonnance sur les câbles, OCâbles)

Abréviation

OCâbles

Date

11 mars 2011

Entrée en vigueur

1^er avril 2011

Source

RO 2011 1077

Listes

Chronologie

Texte
Etat: 1^er avril 2011

	HTML articles individuels
	PDF (34 pages, 542 KB)

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