Industrie
- 93
- Industrie
93 Industrie
930 En général
930.1 Sécurité des produits
- 930.11
- Loi fédérale du 12 juin 2009 sur la sécurité des produits (LSPro)
- 930.111
- Ordonnance du 19 mai 2010 sur la sécurité des produits (OSPro)
- 930.111.5
- Ordonnance du DFE du 18 juin 2010 sur l'exécution de la surveillance du marché conformément à la section 5 de l'ordonnance sur la sécurité des produits
- 930.117.71
- Matériels électriques à basse tension
- 930.117.72
- Appareils et systèmes de protection en atmosphères explosibles
- 930.117.81
- Denrées alimentaires et objets usuels
- 930.117.82
- Equipement sous pression
- 930.117.83
- Récipients à pression simple
- 930.117.84
- Ascenseurs
- 930.117.85
- Machines
- 930.117.91
- Commerce itinérant
930.2 Petites et moyennes entreprises (PME)
931 Mines
932 Economie énergétique
933 Industrie de la construction
- 933.0
- Loi fédérale du 8 octobre 1999 sur les produits de construction (LPCo)
- 933.01
- Ordonnance du 27 novembre 2000 sur les produits de construction (OPCo)
- 933.1
- Construction de logements
934 Industrie manufacturière
934.1 Horlogerie
934.2 Entreprises d'armement
935 Services
935.1 Secteur de l'hébergement
- 935.12
- Loi fédérale du 20 juin 2003 sur l'encouragement du secteur de l'hébergement
- 935.121
- Ordonnance du 26 novembre 2003 relative à la loi fédérale sur l'encouragement du secteur de l'hébergement
935.2 Tourisme
- 935.21
- Loi fédérale du 21 décembre 1955 concernant Suisse Tourisme
- 935.211
- Ordonnance du 22 novembre 1963 concernant Suisse Tourisme
- 935.22
- Loi fédérale du 30 septembre 2011 encourageant l'innovation, la coopération et la professionnalisation dans le domaine du tourisme
- 935.221
- Ordonnance du 30 novembre 2011 encourageant l'innovation, la coopération et la professionnalisation dans le domaine du tourisme
- 935.25
- Promotion de l'image de la Suisse à l'étranger
935.3 Emigration
- 935.31
- 823.11 art. 30
935.4 Cinématographie
935.5 Loteries, paris et maisons de jeu
- 935.51
- Loi fédérale du 8 juin 1923 sur les loteries et les paris professionnels
- 935.511
- Ordonnance du 27 mai 1924 relative à la loi fédérale sur les loteries et les paris professionnels (OLLP)
- 935.52
- Loi fédérale du 18 décembre 1998 sur les jeux de hasard et les maisons de jeu (Loi sur les maisons de jeu, LMJ)
- 935.521
- Ordonnance du 24 septembre 2004 sur les jeux de hasard et les maisons de jeu (Ordonnance sur les maisons de jeu, OLMJ)
- 935.521.21
- Ordonnance du DFJP du 24 septembre 2004 sur les systèmes de surveillance et les jeux de hasard (Ordonnance sur les jeux de hasard, OJH)
- 935.524
- Règlement du 6 décembre 2007 de la Commission fédérale des maisons de jeu
- 935.595
- Lutte contre le blanchiment d'argent
935.6 Profession d'avocat et conseils en brevets
- 935.61
- Loi fédérale du 23 juin 2000 sur la libre circulation des avocats (Loi sur les avocats, LLCA)
- 935.62
- Loi du 20 mars 2009 sur les conseils en brevets (LCBr)
- 935.621
- Ordonnance du 11 mai 2011 sur les conseils en brevets (OCBr)
- 935.621.31
- Règlement du 23 novembre 2010 sur les taxes de la chambre d'examen pour les conseils en brevets
935.7 Prestations en matière de révision
935.8 Proffessions dans le domaine de la santé
- 935.81
- Loi fédérale du 18 mars 2011 sur les professions relevant du domaine de la psychologie (Loi sur les professions de la psychologie, LPsy)
- 935.82
- Audioprothésistes
- 935.83
- Professions médicales
Pour remarques et observations: Centre des publications officielles