Forêts. Chasse. Pêche
92 Forêts. Chasse. Pêche
921 Forêts
- 921.0
- Loi fédérale du 4 octobre 1991 sur les forêts (Loi sur les forêts, LFo)
- 921.01
- Ordonnance du 30 novembre 1992 sur les forêts (OFo)
- 921.211.1
- Règlement du 2 août 1994 sur la formation forestière pratique des diplômés des hautes écoles dans le domaine forestier
- 921.541
- Protection des végétaux forestiers
- 921.552.1
- Ordonnance du 29 novembre 1994 sur le matériel forestier de reproduction
- 921.81
- Protection de la flore du pays
- 921.82
- Conservation des espèces de flore sauvage menacées d'extinction
922 Chasse
- 922.0
- Loi fédérale du 20 juin 1986 sur la chasse et la protection des mammifères et oiseaux sauvages (Loi sur la chasse, LChP)
- 922.01
- Ordonnance du 29 février 1988 sur la chasse et la protection des mammifères et oiseaux sauvages (Ordonnance sur la chasse, OChP)
- 922.27
- Ordonnance du 30 avril 1990 sur la régulation des populations de bouquetins (ORB)
- 922.31
- Ordonnance du 30 septembre 1991 concernant les districts francs fédéraux (ODF)
- 922.32
- Ordonnance du 21 janvier 1991 sur les réserves d'oiseaux d'eau et de migrateurs d'importance internationale et nationale (OROEM)
- 922.61
- Autres mesures de protection de la faune indigène
- 922.62
- Conservation des espèces de faune sauvage menacées d'extinction
923 Pêche
- 923.0
- Loi fédérale du 21 juin 1991 sur la pêche (LFSP)
- 923.01
- Ordonnance du 24 novembre 1993 relative à la loi fédérale sur la pêche (OLFP)
- 923.31
- Ordonnance du DETEC du 9 octobre 1997 sur la pêche dans le lac Supérieur de Constance
- 923.61
- Conservation des espèces de faune sauvage menacées d'extinction
- 923.62
- Protection de la pêche en cas d'utilisation de forces hydrauliques
- 721.80 art. 23
- 923.63
- Protection des eaux
- 923.64
- Emoluments pour les prestations du Service de diagnostic de maladies des poissons
- 916.472 art. 23
Pour remarques et observations: Centre des publications officielles