Citations

281.32

Ordonnance du Tribunal fédéral du 13 juillet 1911 sur l'administration des offices de faillite (OAOF)

Art. 78 4. Cas spéciaux / d. Réalisation de bétail

455.1

Ordonnance du 23 avril 2008 sur la protection des animaux (OPAn)

Art. 27 Utilisation de méthodes de reproduction artificielle
Art. 93 Registre des animaux
Art. 104 Régime de l’autorisation

741.11

Ordonnance du 13 novembre 1962 sur les règles de la circulation routière (OCR)

Art. 74 Transport d’animaux

812.212.27

Ordonnance du 18 août 2004 sur les médicaments vétérinaires (OMédV)

Art. 33 Comptes rendus périodiques à l’institut
Art. 23 Devoir de communication en cas de changement de détenteur
Art. 15 Dispositions particulières pour les équidés

814.014

Ordonnance du 3 juin 2005 sur les émoluments de l'Office fédéral de l'environnement (Ordonnance sur les émoluments de l'OFEV, OEmol-OFEV)

Annexe Taux d’émoluments fixes et tarif-cadre

817.022.108

Ordonnance du DFI du 23 novembre 2005 sur les denrées alimentaires d'origine animale

Art. 4
Art. 7

817.190

Ordonnance du 23 novembre 2005 concernant l'abattage d'animaux et le contrôle des viandes (OAbCV)

Art. 62 Notifications à l’office
Art. 3
Art. 24 Déclarations sanitaires
Art. 38 Mesures à prendre dans le troupeau de provenance

910.133

Ordonnance du 14 novembre 2007 sur les contributions d'estivage (OCest)

Art. 25 Réduction ou refus des contributions

910.15

Ordonnance du 26 octobre 2011 sur la coordination des contrôles dans les exploitations agricoles (Ordonnance sur la coordination des contrôles, OCCEA)

Art. 1 Champ d’application
Annexe 1 Intervalle maximum entre les contrôles de base

910.181

Ordonnance du DFE du 22 septembre 1997 sur l'agriculture biologique

Art. 14 Traitement vétérinaire
Art. 11 Registre des colonies

916.01

Ordonnance du 26 octobre 2011 sur l'importation de produits agricoles (Ordonnance sur les importations agricoles, OIAgr)

Art. 27

916.020

Ordonnance du 23 novembre 2005 sur la production primaire (OPPr)

Art. 3 Enregistrement

916.310

Ordonnance du 14 novembre 2007 sur l'élevage (OE)

Art. 20a Certificat d’ascendance et d’élevage pour les équidés reproducteurs

916.404.1

Ordonnance du 26 octobre 2011 relative à la banque de données sur le trafic des animaux (Ordonnance sur la BDTA)

Art. 22 Tâches de l’exploitant dans le domaine des équidés
Art. 15 Services reconnus par l’OFAG comme service émetteur du passeport équin
Art. 11 Rectification des données
Art. 4 Données notifiées par les cantons
Art. 8 Données relatives aux équidés
Art. 25 Tâches confiées à l’exploitant en dehors de la gestion de la banque
Art. 2 Définitions

916.405.4

Ordonnance du 13 janvier 1999 sur l'aide au Service consultatif et sanitaire en matière d'élevage de petits ruminants (OSSPR)

Art. 8 Coordination

916.443.10

Ordonnance du 18 avril 2007 concernant l'importation, le transit et l'exportation d'animaux et de produits animaux (OITE)

Art. 1 Champ d’application

916.443.105

Ordonnance de l'OVF du 13 septembre 2010 relative à des mesures de lutte contre l'anémie infectieuse équine chez les équidés provenant de Roumanie

Art. 3 Mesures après l’importation

916.443.14

Ordonnance du 18 avril 2007 concernant l'importation d'animaux de compagnie (OIAC)

Art. 13 Obligation d’annoncer
Art. 2 Champ d’application

919.117.71

Ordonnance du 7 décembre 1998 sur le relevé et le traitement de données agricoles (Ordonnance sur les données agricoles)

Art. 5 Date et fréquence des relevés
Art. 2 Organes chargés des relevés et données relevées
Art. 8 Registre des exploitations
Art. 9 Transmission des données