916.20 Ordonnance du 27 octobre 2010 sur la protection des végétaux (OPV)
Citations
Ce texte est cité aux endroits suivants:1)
| Numéro RS | Titre | endroit |
|---|---|---|
Ordonnance du Conseil des EPF du 13 novembre 2003 sur les établissements de recherche du domaine des EPF | ||
Ordonnance du 18 avril 2007 sur la conservation des espèces (OCE) | ||
Ordonnance du 3 juin 2005 sur les émoluments de l'Office fédéral de l'environnement (Ordonnance sur les émoluments de l'OFEV, OEmol-OFEV) | ||
Ordonnance du 16 juin 2006 relative aux émoluments perçus par l'Office fédéral de l'agriculture (OEmol-OFAG) | Annexe 1 Emoluments perçus pour des prestations et décisions relevant des ordonnances suivantes: | |
Ordonnance du 6 décembre 1994 concernant les aides financières pour les indemnités versées en vertu de la loi sur l'agriculture (Ordonnance sur les indemnités dans l'agriculture) | ||
Ordonnance du DFE du 15 avril 2002 sur les végétaux interdits | ||
Ordonnance du 18 avril 2007 concernant l'importation, le transit et l'exportation d'animaux et de produits animaux (OITE) | ||
Ordonnance du 30 novembre 1992 sur les forêts (OFo) |
1) Cette liste contient seulement les renvois qui sont indiqués dans une note en bas de page avec leur numéro RS correspondant.