| Numéro RS | Titre | endroit |
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451.1 | Ordonnance du 16 janvier 1991 sur la protection de la nature et du paysage (OPN) | Art. 15 Compensation écologique
Art. 19 Rapport avec les prestations écologiques dans l’agriculture |
641.611.21 | Ordonnance du DETEC du 3 avril 2009 relative à la preuve du bilan écologique global positif des carburants issus de matières premières renouvelables (Ordonnance sur l'écobilan des carburants, OEcobiC) | Art. 10 Procédure simplifiée |
814.201 | Ordonnance du 28 octobre 1998 sur la protection des eaux (OEaux) | Art. 41c Aménagement et exploitation extensifs de l’espace réservé aux eaux |
824.01 | Ordonnance du 11 septembre 1996 sur le service civil (OSCi) | Art. 5 Soutien aux prestations écologiques; sylviculture
Art. 6 Programmes d’amélioration des conditions de production |
910.132.4 | Ordonnance du DFE du 25 juin 2008 sur les programmes éthologiques (Ordonnance sur les éthoprogrammes) | Feuille de titre |
910.14 | Ordonnance du 4 avril 2001 sur la promotion régionale de la qualité et de la mise en réseau des surfaces de compensation écologique dans l'agriculture (Ordonnance sur la qualité écologique, OQE) | Art. 3 Qualité biologique
Annexe 2 Exigences minimales en matière de mise en réseau 1 Exigences minimales 1.1 Etat initial 1.2 Objectifs 1.3 Etat souhaité 1.4 Mise en oeuvre 2 Poursuite des projets de mise en réseau
Art. 2 Bénéficiaires
Art. 4 Mise en réseau
Annexe 1 Qualité biologique: exigences minimales en matière de qualité, d’appréciation de la qualité et d’exploitation 1 Prairies extensives, prairies peu intensives et surfaces à litière 1.1 Exigences minimales en matière de qualité 1.2 Appréciation de la qualité 1.3 Prescriptions d’exploitation 2 Pâturages utilisés de manière extensive, pâturages boisés et surfaces viticoles présentant une biodiversité naturelle 2.1 Exigences minimales en matière de qualité 2.2 Appréciation de la qualité 3 Haies, bosquets champêtres et berges boisées 3.1 Exigences minimales en matière de qualité 3.2 Prescriptions d’exploitation 4 Arbres fruitiers haute-tige 4.1 Exigences minimales en matière de qualité 4.2 Appréciation de la qualité 4.3 Prescriptions d’exploitation |
910.15 | Ordonnance du 26 octobre 2011 sur la coordination des contrôles dans les exploitations agricoles (Ordonnance sur la coordination des contrôles, OCCEA) | Art. 1 Champ d’application
Annexe 1 Intervalle maximum entre les contrôles de base |
910.17 | Ordonnance du 7 décembre 1998 sur les contributions à la surface et à la transformation dans la culture des champs (Ordonnance sur les contributions à la culture des champs, OCCCh) | Art. 2 Conditions
Art. 1 Droit aux contributions |
910.18 | Ordonnance du 22 septembre 1997 sur l'agriculture biologique et la désignation des produits et des denrées alimentaires biologiques (Ordonnance sur l'agriculture biologique) | Art. 38 Viticulture
Annexe 1 1 Dispositions générales relatives à la procédure de contrôle 1.1 Régime de contrôle de l’entreprise 1.2 Documents comptables 1.3 Unités de production 2 Production végétale, produits végétaux et collecte de végétaux sauvages 2.1 Régime de contrôle 2.2 Cahiers de culture 3 Animaux et produits d’origine animale 3.1 Régime de contrôle 3.2 Identification des animaux 3.3 Enregistrements 4 Préparation de produits végétaux et animaux et de denrées alimentaires 5 Exigences de contrôle applicables aux importations 5.1 Champ d’application 5.2 Régime de contrôle 5.3 Documents comptables 5.4 Visites de contrôle 6 Exigences de contrôle applicables aux unités sous-traitant des opérations à des tiers 7 Exigences de contrôle applicables aux fabricants d’aliments pour animaux 7.1 Champ d’application 7.2 Régime de contrôle 7.3 Documents comptables 7.4 Visites de contrôle 8 Collecte, emballage, transport et stockage des produits 8.1 Collecte des produits et transport dans des unités de préparation 8.2 Emballage des produits et transport vers d’autres opérateurs ou unités 8.3 Transport d’aliments pour animaux 8.4 Réception des produits 8.5 Réception de produits provenant de pays tiers 8.6 Stockage des produits
Art. 12 Fumure
Art. 15 Exigences relatives à la garde d’animaux
Art. 9 Reconversion par étapes
Art. 7 Dérogations au principe de la globalité
Art. 15a Stabulation entravée |
910.91 | Ordonnance du 7 décembre 1998 sur la terminologie agricole et la reconnaissance des formes d'exploitation (Ordonnance sur la terminologie agricole, OTerm) | Art. 10 Communauté d’exploitation
Art. 14 Surface agricole utile (SAU)
Art. 6 Exploitation |
913.1 | Ordonnance du 7 décembre 1998 sur les améliorations structurelles dans l'agriculture (Ordonnance sur les améliorations structurelles, OAS) | Art. 6 Gestion de l’exploitation
Art. 11b Conditions
Art. 46 Forfaits pour les mesures de construction
Art. 38 Obligation d’entretien et d’exploitation
Art. 12 Exclusion de l’aide à l’investissement |
913.211 | Ordonnance de l'OFAG du 26 novembre 2003 sur les aides à l'investissement et les mesures d'accompagnement social dans l'agriculture (OIMAS) | Art. 7 Bâtiments d’exploitation communautaires |
914.11 | Ordonnance du 26 novembre 2003 sur les mesures d'accompagnement social dans l'agriculture (OMAS) | Art. 29 Remboursement des aides
Art. 4 Conditions relatives à la personne |
916.020 | Ordonnance du 23 novembre 2005 sur la production primaire (OPPr) | Art. 3 Enregistrement |
916.342 | Ordonnance du 23 novembre 2005 sur la désignation de la viande de volaille en fonction du mode de production (Ordonnance sur la désignation de la volaille, ODVo) | Art. 5 Contrôles |
916.344 | Ordonnance du 26 novembre 2003 sur les effectifs maximums dans la production de viande et d'œufs (Ordonnance sur les effectifs maximums, OEM) | Art. 7 |
916.371 | Ordonnance du 26 novembre 2003 sur le marché des œufs (Ordonnance sur les œufs, OO) | Art. 8 Contribution à l’investissement |
916.404.1 | Ordonnance du 26 octobre 2011 relative à la banque de données sur le trafic des animaux (Ordonnance sur la BDTA) | Art. 10 Données sur les bovins servant à l’application de la législation agricole |