Chapitre 5 Fouilles, puits et terrassements
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Art. 59 Assainissement de parois
1 Les matériaux qui surplombent les talus ou les parois des fouilles doivent être immédiatement éliminés.
2 Les objets mis à découvert tels que les éléments de construction, les conduites de service, les bordures, les parties de revêtement, les blocs erratiques, les pierres libres, les arbres et les arbustes doivent être assurés.
Etat le 1er novembre 2011
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