Les autorités fédérales
de la Confédération suisse

817.022.111

Ordonnance du DFI
sur les boissons sans alcool (en particulier thé,
infusions, café, jus, sirops, limonades)

du 23 novembre 2005 (Etat le 1er novembre 2010)

Le Département fédéral de l’intérieur (DFI),

vu les art. 4, al. 2, 26, al. 2 et 5, et 27, al. 3, de l’ordonnance du 23 novembre 2005 sur les denrées alimentaires et les objets usuels (ODAlOUs)1,

arrête:

Chapitre 1 Dispositions générales

Art. 1 Objet et champ d’application

Art. 2 Teneur en alcool éthylique

Chapitre 2 Jus de fruits, nectar de fruits

Section 1 Jus de fruits

Art. 3 Définitions

Art. 3a Traitements et substances autorisés

Art. 4 Exigences

Art. 5 Dénomination spécifique

Art. 6 Indications complémentaires

Section 2 Nectar de fruits

Art. 7 Définition

Art. 8 Exigences

Art. 9 Dénomination spécifique

Art. 10 Indications complémentaires

Chapitre 3 Sirop, Sirop de fruits et sirop d’érable2

Art. 11 Définitions

Art. 12 Exigences

Art. 13 Dénomination spécifique

Chapitre 4 Boissons de table à base de jus de fruits

Art. 14 Définition

Art. 15 Exigences

Art. 16 Dénomination spécifique

Art. 17 Indications complémentaires

Chapitre 5 Limonade

Art. 18 Définition

Art. 19 Exigences

Art. 20 Dénomination spécifique

Art. 21 Indications complémentaires

Chapitre 6 Boissons de table à base de lait, de petit-lait, de babeurre, de sérum de lait ou d’autres produits laitiers

Art. 22 Définition

Art. 23 Exigences

Art. 24 Dénomination spécifique

Art. 25 Indications complémentaires

Chapitre 7 Poudre et concentré pour la préparation de boissons sans alcool

Art. 26 Définition

Art. 27 Exigences

Art. 28 Dénomination spécifique

Chapitre 8 Jus de légumes

Art. 29 Définitions

Art. 30 Exigences

Art. 31 Dénomination spécifique

Art. 32 Indications complémentaires

Chapitre 9 Boissons instantanées et boissons prêtes à la consommation

Art. 33 Définition

Art. 34 Etiquetage

Chapitre 10 Vermouth sans alcool, apéritif sans alcool, bitter (amer) sans alcool, cidre sans alcool, bière sans alcool, vin sans alcool, vin mousseux sans alcool3

Section 1 Vermouth sans alcool

Art. 35 Définition

Art. 36 Exigences

Section 24 ...

Art. 37 à 40

Section 35 Apéritif sans alcool, bitter (amer) sans alcool

Art. 41 Définition

Art. 42 Exigences

Art. 42a Dénominations spécifiques

Section 46 ...

Art. 43 à 46

Section 5 Cidre sans alcool

Art. 47 Définition

Art. 48 Exigences

Art. 49 Dénomination spécifique

Art. 50 Indications complémentaires

Section 6 Bière sans alcool

Art. 51 Définition

Art. 52 Exigences

Art. 53 Dénomination spécifique

Section 77 Vin sans alcool, vin mousseux sans alcool

Art. 53a Définition

Art. 53b Exigences

Art. 53c Dénomination spécifique

Chapitre 11 Café, succédanés du café

Section 1 Café vert

Art. 54 Définition

Art. 55 Exigences

Section 2 Café torréfié

Art. 56 Définition

Art. 57 Exigences

Section 3 Café décaféiné

Art. 58 Définition

Art. 59 Exigences

Section 4 Café traité

Art. 60 Définition

Art. 61 Exigences

Section 5 Extrait de café

Art. 62 Définition

Art. 63 Exigences

Section 6 Succédanés du café, modificateurs du café

Art. 64 Définition

Art. 65 Exigences

Section 7 Extrait de chicorée

Art. 66 Définition

Art. 67 Exigences

Section 8 Extraits d’autres succédanés du café

Art. 68 Définition

Art. 69 Exigences

Section 9 Etiquetage

Art. 70 Dénomination spécifique

Art. 71 Indications complémentaires

Chapitre 12 Thé, maté, plantes à infusion, fruits à infusion

Section 1 Thé

Art. 72 Définition

Art. 73 Exigences

Section 2 Thé décaféiné

Art. 74

Section 3 Maté

Art. 75 Définition

Art. 76 Exigences

Art. 77 Maté torréfié

Section 4 Plantes à infusion, fruits à infusion

Art. 78 Définition

Art. 79 Exigences

Section 5 Etiquetage

Art. 80

Chapitre 13 Guarana

Art. 81 Définition

Art. 82 Exigences

Art. 83 Etiquetage

Chapitre 13a8    Boisson à base de soja et boisson à base de céréales

Art. 83a Boisson à base de soja

Art. 83b Boisson à base de céréales

Chapitre 14 Modification de l’annexe

Art. 84

Chapitre 15 Entrée en vigueur

Art. 85

Disposition finale de la modification du 15 novembre 20069

Les denrées alimentaires concernées par les modifications visées au ch. I peuvent encore être importées, fabriquées et étiquetées selon l’ancien droit jusqu’au 31 décembre 2007. Elles peuvent encore être remises aux consommateurs jusqu’à épuisement des stocks.

Disposition transitoire de la modification du 7 mars 200810

Les denrées alimentaires concernées par la modification du 7 mars 2008 de la présente ordonnance peuvent être importées, fabriquées et étiquetées selon l’ancien droit jusqu’au 31 mars 2009. Elles peuvent être remises au consommateur jusqu’à épuisement des stocks.

Annexe 1 Traitements et substances autorisés
Annexe 2 Teneurs minimales en jus de fruits ou en purée de fruits
dans les nectars de fruits
Annexe 3 Valeurs Brix minimales applicables aux jus de fruits à base
de concentré

 RO 2005 6135

1 RS 817.02
2 Nouvelle teneur selon le ch. I de l’O du DFI du 15 nov. 2006, en vigueur depuis le 1er janv. 2007 (RO 2006 4975).
3 Nouvelle teneur selon le ch. I de l’O du DFI du 15 nov. 2006, en vigueur depuis le 1er janv. 2007 (RO 2006 4975).
4 Abrogée par le ch. I de l’O du DFI du 15 nov. 2006, avec effet au 1er janv. 2007 (RO 2006 4975).
5 Nouvelle teneur selon le ch. I de l’O du DFI du 15 nov. 2006, en vigueur depuis le 1er janv. 2007 (RO 2006 4975).
6 Abrogée par le ch. I de l’O du DFI du 15 nov. 2006, avec effet au 1er janv. 2007 (RO 2006 4975).
7 Introduite par le ch. I de l’O du DFI du 15 nov. 2006, en vigueur depuis le 1er janv. 2007 (RO 2006 4975).
8 Introduit par le ch. I de l’O du DFI du 15 nov. 2006, en vigueur depuis le 1er janv. 2007 (RO 2006 4975).
9 RO 2006 4975
10 RO 2008 1021

Etat le 1er novembre 2010
Pour remarques et observations: Centre des publications officielles