Chapitre 1 Objet, champ d’application et espèces animales admises
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Art. 2 Espèces animales admises
Seules sont admises pour la production de denrées alimentaires les espèces animales suivantes:
- a.
- les ongulés domestiques des familles zoologiques des Bovidae (bovidés), des Cervidae (cervidés), des Camelidae (camélidés), des Suidae (suidés) et des Equidae (équidés);
- b.
- les lapins domestiques;
- c.
- le gibier, c’est-à-dire les mammifères terrestres et les oiseaux vivant à l’état sauvage ou élevés en enclos, à l’exception:
- 1.
- des Carnivora (carnivores), sauf les ours terrestres,
- 2.
- des Primates (singes et lémuriens),
- 3.
- des Rodentia (rongeurs), sauf les marmottes et les ragondins;
- d.
- les ratites (autruches) et la volaille domestique (poules, dindes, pintades, oies, canards, pigeons, cailles d’élevage);
- e.
- les reptiles d’élevage;
- f.
- les Rana spp. (grenouilles);
- g.
- les poissons, à l’exception des poissons venimeux appartenant aux familles des Tetraodontidae (poissons-ballons), des Molidae (poissons-lunes), des Diodontidae (poissons porcs-épics) et des Canthigasteridae (compères);
- h.
- les cyclostomes;
- i.
- les tuniciers;
- j.
- les échinodermes;
- k.
- les crustacés;
- l.
- les mollusques.
Etat le 1er novembre 2010
Pour remarques et observations: Centre des publications officielles