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832.321 Ordonnance du 25 août 1999 sur la protection des travailleurs contre les risques liés aux microorganismes (OPTM)

Citations

Ce texte est cité aux endroits suivants:¹⁾

Numéro RS	Titre	endroit
814.912	Ordonnance du 9 mai 2012 sur l'utilisation des organismes en milieu confiné (Ordonnance sur l'utilisation confinée, OUC)	Art. 7 Classification des activités Annexe 4 Mesures de sécurité 1 Mesures de sécurité générales 2 Mesures de sécurité particulières 2.1 Activités impliquant des organismes génétiquement modifiés ou pathogènes 2.2 Activités impliquant des organismes exotiques soumis au confinement obligatoire Art. 17 Bureau de biotechnologie de la Confédération Art. 2 Objet et champ dâ€™application
822.111.52	Ordonnance du DEFR du 20 mars 2001 sur les activités dangereuses ou pénibles en cas de grossesse et de maternité (Ordonnance sur la protection de la maternité)	Art. 10 Micro-organismes
822.114	Ordonnance 4 du 18 août 1993 relative à la loi sur le travail (OLT 4) (Entreprises industrielles, approbation des plans et autorisation d'exploiter)	Art. 1 ...
822.115.2	Ordonnance du DEFR du 4 décembre 2007 sur les travaux dangereux pour les jeunes	Art. 1 Travaux dangereux

¹⁾ Cette liste contient seulement les renvois qui sont indiqués dans une note en bas de page avec leur numéro RS correspondant.

Pour remarques et observations: Centre des publications officielles