832.102 Ordonnance du 27 juin 1995 sur l'assurance-maladie (OAMal)
Citations
Ce texte est cité aux endroits suivants:1)
| Numéro RS | Titre | endroit |
|---|---|---|
Ordonnance du 6 juin 2011 sur les conditions d'entrée, de séjour et de travail des domestiques privés des personnes bénéficiaires de privilèges, d'immunités et de facilités (Ordonnance sur les domestiques privés, ODPr) | ||
Ordonnance du 26 juin 1996 sur les laboratoires de microbiologie et de sérologie | ||
Ordonnance du 15 janvier 1971 sur les prestations complémentaires à l'assurance-vieillesse, survivants et invalidité (OPC-AVS/AI) | Art. 54a Coordination avec la réduction des primes dans l’assurance-maladie | |
Loi fédérale du 18 mars 1994 sur l'assurance-maladie (LAMal) | ||
Ordonnance du DFI du 18 octobre 2011 sur les réserves dans l'assurance-maladie sociale (ORe-DFI) | ||
Ordonnance du 23 juin 1999 sur la garantie de la qualité des programmes de dépistage du cancer du sein réalisé par mammographie | ||
Ordonnance du 14 février 2007 sur la carte d'assuré pour l'assurance obligatoire des soins (OCA) | ||
Ordonnance du DFI du 29 septembre 1995 sur les prestations dans l'assurance obligatoire des soins en cas de maladie (Ordonnance sur les prestations de l'assurance des soins, OPAS) | ||
Ordonnance du 7 novembre 2007 sur les subsides fédéraux destinés à la réduction des primes dans l'assurance maladie (ORPM) | ||
Ordonnance du 3 juillet 2001 concernant la réduction des primes dans l'assurance-maladie en faveur des rentiers qui résident dans un Etat membre de la Communauté européenne, en Islande ou en Norvège (ORPMCE) | ||
Ordonnance du 20 décembre 1982 sur l'assurance-accidents (OLAA) | Art. 18 Soins à domicile | |
Ordonnance du 10 novembre 1993 sur l'assurance militaire (OAM) | Art. 12 Chiropraticiens, sages-femmes, personnel paramédical et laboratoires |
1) Cette liste contient seulement les renvois qui sont indiqués dans une note en bas de page avec leur numéro RS correspondant.