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817.024.1 Ordonnance du DFI du 23 novembre 2005 sur l'hygiène (OHyg)

Citations

Ce texte est cité aux endroits suivants:¹⁾

Numéro RS	Titre	endroit
741.11	Ordonnance du 13 novembre 1962 sur les règles de la circulation routière (OCR)	Art. 92 Exceptions
817.022.102	Ordonnance du DFI du 23 novembre 2005 sur l'eau potable, l'eau de source et l'eau minérale	Art. 3 Exigences
817.022.105	Ordonnance du DFI du 23 novembre 2005 sur les huiles et graisses comestibles et leurs dérivés	Art. 3 Exigences
817.022.108	Ordonnance du DFI du 23 novembre 2005 sur les denrées alimentaires d'origine animale	Art. 40 Etiquetage Art. 26 Art. 73 Ovoproduits Art. 1 Objet et champ dâ€™application Art. 20 Indications complémentaires et emballage
817.022.21	Ordonnance du DFI du 23 novembre 2005 sur l'étiquetage et la publicité des denrées alimentaires (OEDAl)	Art. 12 Principes Art. 18
817.024.2	Ordonnance du DFI du 11 mai 2009 sur la transformation hygiénique du lait dans les exploitations d'estivage	Art. 1 Objet et champ dâ€™application
817.025.21	Ordonnance du DFI du 23 novembre 2005 sur l'exécution de la législation sur les denrées alimentaires	Art. 61 Contrôle des procédures HACCP
817.49	Ordonnance du DFI du 26 juin 1995 sur les qualifications des experts en champignons (Ordonnance sur les experts en champignons)	Art. 7 Examen

¹⁾ Cette liste contient seulement les renvois qui sont indiqués dans une note en bas de page avec leur numéro RS correspondant.

Pour remarques et observations: Centre des publications officielles