Citations

817.02

Ordonnance du 23 novembre 2005 sur les denrées alimentaires et les objets usuels (ODAlOUs)

Annexe 1 Emoluments perçus par les autorités fédérales A. Emoluments perçus pour les contrôles B. Emoluments perçus pour l’octroi d’une autorisation C. Emoluments perçus pour les examens

817.022.103

Ordonnance du DFI du 23 novembre 2005 sur les potages, les épices et le vinaigre

Art. 16 Exigences s’appliquant au vinaigre de fermentation

817.022.108

Ordonnance du DFI du 23 novembre 2005 sur les denrées alimentaires d'origine animale

Art. 37 Auxiliaires technologiques et procédés

817.022.111

Ordonnance du DFI du 23 novembre 2005 sur les boissons sans alcool (en particulier thé, infusions, café, jus, sirops, limonades)

Art. 52 Exigences
Art. 53b Exigences

817.022.21

Ordonnance du DFI du 23 novembre 2005 sur l'étiquetage et la publicité des denrées alimentaires (OEDAl)

Art. 2
Art. 4 Dénominations protégées

941.210.2

Ordonnance du DFJP du 5 octobre 2010 sur les instruments de mesure utilisés pour déterminer la teneur en alcool et la quantité d'alcool (Ordonnance sur la détermination d'alcool, OdA)

Annexe 1 Exigences spécifiques afférentes aux instruments de mesure non électroniques

946.513.8

Ordonnance du 19 mai 2010 réglant la mise sur le marché de produits fabriqués selon des prescriptions techniques étrangères et la surveillance du marché de ceux-ci (Ordonnance sur la mise sur le marché de produits fabriqués selon des prescriptions étrangères, OPPEtr)

Art. 2 Liste des exceptions selon l’art. 16a, al. 2, let. e, LETC