814.318.142.1 Ordonnance du 16 décembre 1985 sur la protection de l'air (OPair)
Citations
Ce texte est cité aux endroits suivants:1)
| Numéro RS | Titre | endroit |
|---|---|---|
Ordonnance du 20 novembre 1996 sur l'imposition des huiles minérales (Oimpmin) | ||
Ordonnance du DFF du 28 novembre 1996 sur les allégements fiscaux et l'intérêt de retard pour l'impôt sur les huiles minérales | ||
Ordonnance du DETEC du 26 juin 2009 sur les émissions des aéronefs (OEmiA) | ||
Ordonnance du 12 novembre 1997 sur la taxe d'incitation sur les composés organiques volatils (OCOV) | Art. 9 Exonération de la taxe liée à des mesures prises pour réduire les émissions | |
Ordonnance du 22 juin 1994 sur la radioprotection (ORaP) | ||
Ordonnance du DFI du 15 décembre 2004 sur la radioprotection s'appliquant aux accélérateurs d'électrons utilisés à des fins médicales (Ordonnance sur les accélérateurs, OrAc) | ||
Ordonnance du 26 août 1998 sur l'assainissement des sites pollués (Ordonnance sur les sites contaminés, OSites) | Annexe 2 Valeurs de concentration pour l’évaluation de l’air interstitiel des sites pollués | |
Ordonnance du 19 mai 2010 réglant la mise sur le marché de produits fabriqués selon des prescriptions techniques étrangères et la surveillance du marché de ceux-ci (Ordonnance sur la mise sur le marché de produits fabriqués selon des prescriptions étrangères, OPPEtr) | Art. 2 Liste des exceptions selon l’art. 16a, al. 2, let. e, LETC |
1) Cette liste contient seulement les renvois qui sont indiqués dans une note en bas de page avec leur numéro RS correspondant.