Citations

812.213.6

Ordonnance du 22 juin 2006 sur la liste des dispositifs médicaux soumis à ordonnance médicale (OLDimom)

Feuille de titre

814.501.512

Ordonnance du 15 novembre 2001 sur l'utilisation de sources radioactives scellées en médecine (OSRM)

Art. 1 Champ d’application, définitions
Art. 26 Mode d’emploi et dossier technique

814.501.513

Ordonnance du DFI du 15 décembre 2004 sur la radioprotection s'appliquant aux accélérateurs d'électrons utilisés à des fins médicales (Ordonnance sur les accélérateurs, OrAc)

Art. 12 Test de réception avant la mise en service
Annexe 4 Indications minimales dans la documentation de l’installation 1 Mode d’emploi 2 Description technique 3 Dossier technique
Art. 1 Objet et champ d’application
Art. 27 Comportement en cas d’incidents

814.710

Ordonnance du 23 décembre 1999 sur la protection contre le rayonnement non ionisant (ORNI)

Art. 2 Champ d’application

818.123.1

Ordonnance du 26 juin 1996 sur les laboratoires de microbiologie et de sérologie

Annexe 1 Bonnes pratiques de laboratoire de microbiologie et de sérologie 1 Introduction 2 Direction et personnel 21 Direction 211 Responsabilités 212 Formation continue 22 Personnel 221 Qualifications 222 Responsabilités 223 Mise au courant 224 Formation continue 3 Equipement et matériaux 31 Locaux 32 Sécurité 33 Méthodes, instruments, réactifs et équipement 4 Manuel d’assurance de qualité 41 Politique de qualité 42 Indications sur le laboratoire 43 Gestion des dossiers 431 Demande d’analyses 432 Matériel à analyser 433 Rapport 44 Traitement des données 45 Matériel et systèmes d’analyse 451 Réactifs et matériel consommable 452 Systèmes d’analyse 453 Calibration et contrôle de la calibration 454 Problèmes de fonctionnement 46 Manuel technique 461 Programme d’analyses 462 Sous-traitance 463 Prescriptions de sécurité et d’hygiène 47 Contrôle de qualité analytique 48 Mesures de correction 49 Collaboration avec les prescripteurs 491 Demande d’analyses 492 Rapport et plaintes 410 Collaboration avec les fournisseurs 411 Collaboration avec d’autres laboratoires 5 Contrôle externe de qualité 6 Assurance de qualité

943.11

Ordonnance du 4 septembre 2002 sur le commerce itinérant

Annexe 1 Liste des marchandises dont le commerce itinérant est restreint ou interdit 1. Les marchandises suivantes ne peuvent pas faire l’objet du commerce itinérant: 2. Le commerce itinérant des marchandises suivantes est restreint ou interdit conformément à des dispositions spéciales du droit fédéral: