Chapitre premier: Généralités

Art. 1.01    Conducteurs

Art. 1.02 Devoirs de l’équipage et des autres personnes se trouvant à bord

Art. 1.03 Devoir général de vigilance

Art. 1.04 Comportement en cas de circonstances particulières

Art. 1.05 Chargement et nombre de personnes

Art. 1.06 Documents

Art. 1.07 Obstacles à la navigation

Art. 1.08 Protection des signaux de la voie navigable

Art. 1.09 Pollution de l’eau

Art. 1.10 Protection contre le bruit, les fumées, les gaz d’échappement et les odeurs

Art. 1.11 Comportement en cas d’accidents, assistance

Art. 1.12 Bâtiments échoués et coulés

Art. 1.13 Ordres particuliers

Art. 1.14 Ordres de caractère temporaire

Art. 1.15 Bâtiments prioritaires

Art. 1.16 Contrôle

Chapitre II: Signes distinctifs des bâtiments

Art. 2.01 Signes distinctifs

Art. 2.02 Application des signes distinctifs

Chapitre III: Signalisation visuelle des bâtiments

Art. 3.01 Feux

Art. 3.02 Pavillons et ballons

Art. 3.03 Feux et signaux interdits

Art. 3.04 Feux de secours

Art. 3.05 Lumières et projecteurs

Art. 3.06 Signalisation en cours de route de nuit ou par temps bouché

Art. 3.07 Signalisation supplémentaire pour les bâtiments prioritaires en cours de route de nuit ou par temps bouché

Art. 3.08 Signalisation des bâtiments et des installations flottantes en stationnement, de nuit ou par temps bouché

Art. 3.09 Signalisation de jour des bâtiments prioritaires en route

Art. 3.10 Signalisation des bâtiments de pêche

Art. 3.11 Signalisation de jour des bâtiments et des établissements flottants dont les ancrages peuvent constituer un danger pour la navigation

Art. 3.12 Feu bleu clignotant

Art. 3.13 Signalisation de la plongée

Chapitre IV: Signaux sonores

Art. 4.01 Généralités

Art. 4.02 Signaux sonores des bâtiments

Art. 4.03 Signaux sonores des ports et débarcadères

Art. 4.04 Signaux sonores interdits

Chapitre V: Signalisation de la voie navigable

Art. 5.01 Généralités

Art. 5.02 Signalisation des entrées des ports, des débarcadères et des installations fixes

Chapitre VI: Règles de barre et de route

Art. 6.01 Règles générales de comportement

Art. 6.02 Vitesse

Art. 6.03 Comportement à l’égard des bâtiments portant un feu bleu clignotant

Art. 6.04 Principes pour la rencontre et le dépassement

Art. 6.05 Priorités

Art. 6.06 Comportement à l’égard des bâtiments prioritaires, des convois remorqués et des bâtiments des pêcheurs professionnels et des plongeurs

Art. 6.07 Comportement des bâtiments à voile entre eux

Art. 6.08 Comportement des bâtiments devant s’écarter d’autres bâtiments

Art. 6.09 Dispositions particulières pour le dépassement

Art. 6.10 Entrée dans les ports et sortie hors de ceux-ci, débarcadères

Art. 6.11 Restrictions à la navigation

Art. 6.12 Navigation au radar

Art. 6.13 Navigation par temps bouché, gros vent et tempête

Art. 6.14 Signaux sonores durant la marche par temps bouché

Art. 6.15 Utilisation de skis nautiques ou d’engins analogues

Art. 6.16 Bâtiments en détresse

Chapitre VII: Règles de stationnement

Art. 7.01 Stationnement

Chapitre VIII:⁴ Substances pouvant polluer les eaux et marchandises dangereuses

Art. 8.01 Interdiction de transport

Chapitre IX: Navigation des bâtiments à passagers

Art. 9.01 Opérations aux débarcadères

Art. 9.02 Embarquement et débarquement

Art. 9.03 Sécurité et ordre à bord et aux débarcadères

Art. 9.04 Interdiction de remorquer

Art. 9.05 Nombre maximum des passagers

Chapitre X: Dispositions particulières pour le Rhin

Art. 10.01 Champ d’application

Art. 10.02 Dispositions particulières

Art. 10.03 Limitations de la vitesse

Art. 10.04 Rencontre et dépassement

Art. 10.05 Passage sous les ponts

Art. 10.06 Devoir d’attente à l’égard des bâtiments à passagers

Art. 10.07 Traversée

Art. 10.08 Utilisation de skis nautiques ou d’engins analogues

Art. 10.09 Navigation par temps bouché

Art. 10.10 Signalisation de nuit des engins flottants, des bâtiments en travail et des bâtiments échoués ou coulés

Art. 10.11 Signalisation de jour des engins flottants, des bâtiments en travail et des bâtiments échoués ou coulés

Art. 10.12 Stationnement interdit

Chapitre XI: Divers

Art. 11.01 Pose et signalisation d’engins de pêche

Art. 11.02 Pèche à la traîne

Art. 11.03 Hydravions

Art. 11.04 Interdiction de se baigner et de plonger

Art. 11.05 Approbation des manifestations

Art. 11.06 Approbation de transports particuliers

Chapitre XII : Autorisation de conduire des bâtiments

Art. 12.01 Obligation d’avoir un permis

Art. 12.02 Permis de conduire

Art. 12.03 Conditions générales dont dépend l’obtention du permis de conduire

Art. 12.04 Temps de navigation exigé pour l’obtention des permis de conduire des catégories B et C

Art. 12.05 Examen de conducteur

Art. 12.06 Contenu du permis de conduire

Art. 12.07 Changement de résidence habituelle

Art. 12.08 Retrait et limitation du permis de conduire

Art. 12.09 Reconnaissance d’autres permis de conduire

Art. 12.10 Permis de conduire pour le Rhin

Chapitre XIII: Construction et équipement des bâtiments

Art. 13.01 Principe

Art. 13.02 Flottabilité

Art. 13.03 Stabilité, franc-bord et marques d’enfoncement

Art. 13.04 Manoeuvrabilité

Art. 13.05 Bruit maximum admissible en service

Art. 13.06 Avertisseurs sonores

Art. 13.07 Installations d’épuisement

Art. 13.08 Poste du timonier

Art. 13.09 Appareils radar

Art. 13.10 Protection des eaux

Art. 13.11 Moteurs utilisant un mélange de carburant et de lubrifiant

Art. 13.11a Emissions de gaz d’échappement

Art. 13.11b Echange des moteurs

Art. 13.11c Entretien de moteurs sans expertise de type de gaz d’échappement

Art. 13.12 Tuyaux d’échappement

Art. 13.13 Récipients à carburant

Art. 13.14 Installations électriques ou à gaz liquéfié

Art. 13.15 Accumulateurs

Art. 13.16 Installations de chauffage, cuisinières et frigorifiques

Art. 13.17 Moteurs à bord des bâtiments à passagers

Art. 13.18 Puissance admissible des bâtiments de plaisance

Art. 13.19 Equipement minimum des bâtiments

Art. 13.20 Engins de sauvetage

Chapitre XIV: Admission et inspection des bâtiments

Art. 14.01 Admission

Art. 14.02 Contenu du document d’admission

Art. 14.03 Inspection

Art. 14.04 Inspection périodique, inspection particulière, inspection d’office

Art. 14.05 Mesures en cas de défauts

Art. 14.06 Retrait du document d’admission

Art. 14.07 Modifications, réétablissement et restitution du document d’admission

Art. 14.08 Admission à l’essai et au transfert

Chapitre XV: Equipage

Art. 15.01 Equipage

Disposition finale de la modification du 4 juin 1991⁵

La présente modification s’applique aux véhicules munis de moteurs de bateaux qui, pour la première fois, sont admis après le 1^er janvier 1993 en vertu de l’ordonnance concernant la navigation sur le lac de Constance.

Disposition finale de la modification du 23 juin 1995⁶

L’exigence concernant la poussée hydrostatique des engins de sauvetage, qui figure à l’art. 13.20, al. 3 et 6, ne s’applique qu’aux engins de sauvetage et aux véhicules qui sont immatriculés pour la première fois après l’entrée en vigueur de la présente modification.

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