Annexe C
Prescriptions sur les gaz d’échappement1
1 N’étant pas publiées au RO, cette annexe et ses modifications ne figurent pas dans le présent recueil. (voir RO 1992 83, 1996 976, 2002 284, 2005 5739). Des tirés à part peuvent être obtenus auprès de l’OFCL, Vente des publications fédérales, 3003 Berne.
Etat le 11. juillet 2006
Pour remarques et observations: Centre des publications officielles