Les autorités fédérales
de la Confédération suisse

Deuxième partie: Prescriptions concernant la circulation
Chapitre IV: Signaux sonores
< Art. 4.01 Généralités
> Art. 4.03 Signaux sonores des ports et débarcadères

Art. 4.02 Signaux sonores des bâtiments

1 Sous réserve des autres signaux sonores, prescrits par la présente ordonnance, les bâtiments motorisés doivent, lorsque la sécurité de la navigation l’exige, émettre les signaux sonores mentionnés ci-après. La signification est la suivante:

a.
Un son prolongé: «Attention» ou «J’avance en ligne droite»
b.
Un son bref: «Je viens sur tribord»
c.
Deux sons brefs: «Je viens sur bâbord»
d.
Trois sons brefs: «Je bats en arrière»
e.
Quatre sons brefs: «Je suis incapable de manoeuvrer»

2 En cas de besoin, le signal sonore «Attention» doit également être donné par les bâtiments à voile.

3 En cas de danger, tout autre bâtiment peut émettre les signaux sonores prévus au 1er alinéa.


Etat le 11. juillet 2006
Pour remarques et observations: Centre des publications officielles