Deuxième partie: Prescriptions concernant la circulation
Chapitre III: Signalisation visuelle des bâtiments
< Art. 3.05 Lumières et projecteurs
> Art. 3.07 Signalisation supplémentaire pour les bâtiments prioritaires en cours de route de nuit ou par temps bouché
Art. 3.061 Signalisation en cours de route de nuit ou par temps bouché
1 Les bâtiments motorisés faisant route de nuit ou par temps bouché doivent porter:
- a.
- un feu de mât (feu de proue),
- b.
- des feux de côté,
- c.
- un feu de poupe.
2 Les bâtiments de pêche professionnelle et les bâtiments de plaisance motorisés peuvent être munis de feux normaux au lieu de feux clairs, les feux de côté peuvent être remplacés par une lanterne bicolore et les feux de mât et de poupe par un feu blanc circulaire.
3 Un feu blanc circulaire est suffisant pour les bâtiments dont la puissance du moteur ne dépasse pas 4,4 kW, les bâtiments de pêche professionnelle au filet, les bâtiments de plaisance et les bâtiments de pêche professionnelle avec une autorisation limitée à la ligne Stein am Rhein (pont) – Schaffhouse et dont la puissance du moteur ne dépasse pas 30 kW.
4 Les bâtiments non motorisés doivent porter, lorsqu’ils circulent de nuit et par temps bouché, des feux de côté et un feu de poupe, ou une lanterne bicolore et un feu de poupe, ou encore un feu blanc circulaire.
5 Les feux de côté et le feu de poupe des bâtiments à voiles, motorisés ou non, peuvent être remplacés par une lanterne bicolore.
1 Nouvelle teneur selon la D de la Commission internationale de la navigation du 16 juin 2005, approuvée par le CF le 2 déc. 2005 et en vigueur depuis le 1er janv. 2006 (RO 2005 5739 6681).