Deuxième partie: Prescriptions concernant la circulation
Chapitre X: Dispositions particulières pour le Rhin
< Art. 10.04 Rencontre et dépassement
> Art. 10.06 Devoir d’attente à l’égard des bâtiments à passagers
Art. 10.05 Passage sous les ponts
1 La rencontre et le dépassement sont interdits à proximité directe des ponts et sous ceux-ci. Lorsqu’il est à craindre que des bâtiments ne se rencontrent sous un pont, le bâtiment montant doit attendre à l’aval du pont jusqu’à ce que le bâtiment descendant l’ait franchi. Si la sécurité de la navigation l’exige, les bâtiments doivent annoncer qu’ils approchent d’un pont par «un son prolonge».
2 En dérogation aux dispositions du 1er alinéa, la rencontre est autorisée lorsque, à proximité directe des ponts et sous ceux-ci, le chenal présente une largeur suffisante pour le passage simultané de deux bâtiments.
Etat le 11. juillet 2006
Pour remarques et observations: Centre des publications officielles