Annexe 2¹

(art. 18 à 32, 51, 58 et 71)

Signalisation visuelle des bateaux

Généralités

1.

les croquis ci-après n’ont qu’un caractère indicatif. Il convient de se référer aux texte de l’ordonnance qui seul fait foi.

2.

les symboles utilisés ont la signification suivante:

a.: feux:




feu fixe visible de tous les côtés	feu fixe visible sur un arc d’horizon limité	feu fixe visible sur un arc d’horizon limité, non visible pour l’observateur


feu scintillant

b.: panneaux ou pavillons et ballons:



panneau ou pavillon	ballon
1	Bateaux motorisés art. 24, al. 1 – bateaux naviguant isolément ou remorqueurs feu de mât ou feu de proue: feu clair blanc feux de côté: feu clair vert feu clair rouge feu de poupe: feu ordinaire blanc

1a	– convois poussés feu de mât: feu clair blanc, placé sur le bateau de tête feux de côté: feu clair vert feu clair route feu de poupe: feu ordinaire blanc

2	– bateaux de plaisance et de sport les feux de l’al. 1 Des feux ordinaires peuvent être portés à la place des feux clairs

3	al. 2, let. a – bateaux de plaisance et de sport les feux de l’al. 1 Des feux ordinaires peuvent remplacer des feux clairs

4	let. b feu ordinaire blanc visible de tous les côtés feu de côté: feu ordinaire vert feu ordinaire rouge
ou
4a	al. 3 – bateaux à voile naviguant à moteur, avec ou sans voile let. a feu ordinaire blanc visible de tous les côtés feu de côté: feu ordinaire vert feu ordinaire rouge Les feux peuvent être placés à la proue côte à côte ou réunis dans une lanterne bicolore

4b	let. b feux de mât: feu ordinaire blanc feux de côté: feu ordinaire vert feu ordinaire rouge feu de poupe: feu ordinaire blanc

4c	feu de mât: feu ordinaire blanc Les feux de côté et le feu de poupe peuvent être réunis dans une lanterne tricolore placée au sommet du mât
5	al. 4 lorsque la puissance propulsive n’excède pas 6 kW: feu ordinaire blanc

6

7	Bateaux non motorisés art. 25, al. 1 – bateaux naviguant isolément ou en convoi remorqué feu ordinaire blanc visible de tous les côtés

8	– bateaux a voile feu ordinaire blanc visible de tous les côtés
9	al. 2, let. a feux de côté: feu ordinaire vert feu ordinaire rouge Les feux peuvent être placés à la proue côte à côte ou réunis dans une lanterne bicolore feu de poupe: feu ordinaire blanc

9a	let. b lanterne tricolore placée au sommet du mât

10	Bateaux en stationnement art. 26, al. 1 feu ordinaire blanc visible de tous les côtés

11	al. 2 – engins flottants lorsque la sécurité de la navigation l’exige: éclairage permettant de distinguer le contour

12	Bateaux en service régulier art. 27, let. a feu de mât: feu clair blanc feux de côté: feu clair vert feu clair rouge feu de poupe: feu ordinaire blanc en outre, à 1 m au moins au-dessus du feu de mât: feu clair vert visible de tous les côtés

13	let. b ballon vert

14	Protection contre les remous art. 28, let. a outre les feux prescrits: feu ordinaire rouge visible de tous les côtés au-dessus d’un feu ordinaire blanc visible de tous les côtés

15	let. b pavillon dont la moitié supérieure est rouge, la moitié inférieure blanche
16	ou deux pavillons dont le supérieur est rouge, l’inférieur blanc

17	Ancrages dangereux art. 29, al. 1, let. a feu ordinaire blanc visible de tous les côtés, au-dessus du feu blanc visible lui aussi de tous les côtés selon l’art. 26, al. 1

18	let. b deux pavillons blancs superposés

19	al. 2 lorsque la sécurité de la navigation l’exige: feux blancs visibles de tous les côtés, signalant chaque ancrage

20	bouées jaunes signalant chaque ancrage

21	Bateaux de la police et d’autres services art. 30, al. 1

22	feu bleu scintillant

23	al. 2 – bateaux de la police, des gardes- frontière ou du service de surveillance de la pêche lorsqu’ils veulent prendre contact avec d’autres bateaux: pavillon, lettre «K» (pavillon, dont la moitié côté hampe est jaune, l’autre moitié bleue)
24	Bateaux de pêche art. 31, al. 1, let. a – bateaux de pêche professionnelle feu ordinaire jaune visible de tous les côtés

25	let. b ballon jaune

26	al. 2 – bateaux qui pêchent à la traîne ballon blanc

27	Signaux pour la plongée subaquatique art. 32, al. 1 – en cas de plongée à partir de la rive panneau, lettre «A» (guidon à deux pointes, dont la moitié côté hampe est blanche, l’autre moitié bleue)
28	al. 2 – en cas de plongée à partir d’un plan d’eau panneau, lettre «A» (guidon à deux pointes, dont la moitié côté hampe est blanche, l’autre moitié bleue), visible de tous les côtés

29	Bateaux incapables de manoeuvrer art. 51, al. 1 balancer un feu

30	balancer un pavillon rouge

31	Bateaux en détresse art. 58, let. a balancer circulairement un feu
32	balancer circulairement un pavillon rouge ou tout autre objet approprié

33	let. f mouvement lent et répété, de haut en bas, des bras étendus de chaque côté

34	Engins flottants, bateaux au travail et bateaux échoués ou coulés art. 71, al. 1, let a – du ou des côtés ou le passage est libre: feu ordinaire rouge feu ordinaire blanc – du ou des côtés ou le passage n’est pas libre: feu ordinaire rouge

35	let. b – du ou des côtés où le passage est libre: pavillon, dont la moitié supérieure est rouge, la moitié inférieure blanche – du ou des côtés où le passage n’est pas libre: pavillon rouge
36	ou – du ou des côtés où le passage est libre: deux pavillons superposés, dont le supérieur est rouge, l’inférieur blanc – du ou des côtés où le passage n’est pas libre: pavillon rouge