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Annexe 12¹

(art. 22)

Examen pratique

I. Conditions d’admission

Sont admis à l’examen pratique:

a.

les candidats à un permis de conduire de la catégorie A qui:

1.

sont en possession d’un permis d’élève conducteur valable de la catégorie A,

2.

ont suivi un cours de théorie de la circulation (art. 18), et

3.

ont suivi l’instruction pratique de base pour élèves motocyclistes (art. 19);

b.

les candidats à un permis de conduire de la catégorie B qui:

1.

sont en possession d’un permis d’élève conducteur valable de la catégorie B et

2.

ont suivi un cours de théorie de la circulation (art. 18);

c.

les candidats à un permis de conduire de la catégorie C qui

1.

sont en possession d’un permis de conduire valable de la catégorie B,

2.

d’un permis d’élève conducteur valable de la catégorie C, et

3.

ont réussi l’examen théorique complémentaire (art. 21);

d.

les candidats à un permis de conduire de la catégorie D qui:

1.

sont en possession d’un permis de conduire valable de la catégorie C, ou

2.

d’un permis de conduire valable de la catégorie B et d’un permis d’élève conducteur valable de la catégorie D, et

3.

ont réussi l’examen théorique complémentaire (art. 21);

e.

les candidats à un permis de conduire des catégories BE, CE ou DE ainsi que des sous-catégories C1E ou D1E qui:

1.

sont en possession d’un permis de conduire valable pour le véhicule tracteur, et

2.

d’un permis d’élève conducteur valable pour l’ensemble de véhicules correspondant;

f.

les candidats à un permis de conduire de la sous-catégorie A1 qui:

1.

sont en possession d’un permis d’élève conducteur valable de la sous-catégorie A1,

2.

ont suivi un cours de théorie de la circulation (art. 18), et

3.

ont suivi l’instruction pratique de base pour élèves motocyclistes (art. 19);

g.

les candidats à un permis de conduire de la sous-catégorie B1 qui:

1.

sont en possession d’un permis d’élève conducteur valable de la sous-catégorie B1, et

2.

ont suivi un cours de théorie de la circulation (art. 18);

h.

les candidats à un permis de conduire de la sous-catégorie C1 qui:

1.

sont en possession d’un permis de conduire valable de la catégorie B, et

2.

d’un permis d’élève conducteur valable de la sous-catégorie C1, et

3.

ont réussi l’examen théorique complémentaire (art. 21);.

i.

les candidats à un permis de conduire de la sous-catégorie D1 qui:

1.

sont en possession d’un permis de conduire valable de la catégorie B et d’un permis d’élève conducteur valable de la sous-catégorie D1, et

2.

ont réussi l’examen théorique complémentaire (art. 21);

j.

les candidats à un permis de conduire de la catégorie spéciale F qui sont en possession d’un permis d’élève conducteur valable de la catégorie spéciale F.

II. Capacités et comportements

Les conducteurs de véhicules automobiles doivent à tout moment posséder les capacités et présenter les comportements leur permettant de:

–

maîtriser leur véhicule afin de ne pas créer de situations dangereuses sur la route et de réagir de façon appropriée si de telles situations surviennent malgré tout;

–

observer les règles de la circulation routière, notamment celles qui ont pour objet de prévenir les accidents de la route et d’assurer la fluidité du trafic;

–

faire preuve d’égards envers autrui afin de contribuer à la sécurité de tous les usagers de la route – et notamment des plus vulnérables;

–

conduire de façon respectueuse de l’environnement et économe.

III. Exigences minimales

La preuve des aptitudes et comportements cités au ch. II est apportée par l’examen des aspects suivants:

A. Toutes les catégories et sous-catégories

1 Préparation et contrôle technique du véhicule, compte tenu des impératifs de la sécurité routière:

Les candidats doivent faire la preuve de leur capacité à se préparer à conduire en sécurité:

Ils doivent procéder à un contrôle aléatoire du bon état des pneumatiques, des freins, de la direction, de l’éclairage, des catadioptres, des clignoteurs de direction et des avertisseurs acoustiques.

2 Comportement dans la circulation:

Les candidats doivent effectuer les opérations suivantes, dans des situations de circulation normales, en toute sécurité et avec la prudence requise:

2.1

démarrer: quitter un emplacement de stationnement, repartir après un arrêt dans la circulation, quitter l’autoroute;

2.2

emprunter des routes rectilignes; croiser des véhicules circulant en sens inverse, y compris dans des passages étroits;

2.3

négocier des virages;

2.4

s’approcher d’intersections et de débouchés et les franchir;

2.5

changer de direction: obliquer à gauche et à droite ou changer de voie;

2.6

entrées ou sorties d’autoroutes ou de semi-autoroutes (le cas échéant): s’insérer dans la circulation depuis la voie d’accélération; sortir par la voie de décélération;

2.7

dépasser et contourner: dépasser d’autres véhicules (si possible); contourner des obstacles tels que véhicules en stationnement ou à l’arrêt; être dépassé par d’autres véhicules (le cas échéant);

2.8

aménagements routiers spéciaux (le cas échéant): carrefours à sens giratoire; passages à niveau; arrêts de tram et d’autobus; passages pour piétons; pentes prolongées à la montée et à la descente;

2.9

prendre les précautions nécessaires en quittant le véhicule.

B. Catégorie A et sous-catégorie A1

1 Préparation et contrôle technique du véhicule, compte tenu des impératifs de la sécurité routière:

1.1

revêtir et ajuster les équipement de protection, tels que gants, bottes, vêtements et casque;

1.2

procéder à un contrôle aléatoire du commutateur d’arrêt d’urgence (le cas échéant), de la chaîne et du niveau d’huile;

1.3

maîtriser les facteurs de risque liés aux différentes conditions de la route, en prêtant notamment attention aux parties glissantes de la chaussée telles que les plaques d’égout, les marquages routiers et les rails de tram.

2 Maîtrise des manoeuvres particulières en relation avec la sécurité routière:

2.1

relever la béquille du motocycle et le déplacer sans l’aide du moteur, en marchant à côté;

2.2

garer le motocycle sur sa béquille;

2.3

exécuter au moins deux manoeuvres à vitesse réduite, dont un slalom, pour vérifier la capacité à se servir de l’embrayage en combinaison avec le frein, à maintenir l’équilibre, à diriger le regard et à se tenir sur le motocycle, les pieds devant rester sur les repose-pieds;

2.4

exécuter au moins deux manoeuvres à vitesse plus élevée, dont une en 2^e ou 3^e vitesse, à au moins 30 km/h, et une autre consistant à éviter un obstacle à une vitesse d’au moins 50 km/h, pour vérifier la position sur le motocycle, la direction du regard, le maintien de l’équilibre, la technique de conduite et la technique du changement de vitesses;

2.5

freinage: au moins deux exercices de freinage doivent être exécutés, y compris un freinage d’urgence à une vitesse d’au moins 50 km/h, pour vérifier l’actionnement du frein avant et du frein arrière, la direction du regard et la position sur le motocycle.

C. Catégories B, BE, C, CE, D ainsi que DE et sous-catégories B1, C1, C1E, D1 et D1E

Préparation et contrôle technique du véhicule, compte tenu des impératifs de la sécurité routière:

–

régler le siège si nécessaire afin d’obtenir une position assise correcte;

–

régler les rétroviseurs, la ceinture de sécurité et, le cas échéant, les appuis-tête.

D. Catégories B et BE ainsi que sous-catégorie B1

1 Préparation et contrôle technique du véhicule, compte tenu des impératifs de la sécurité routière:

1.1

vérifier que les portes sont fermées;

1.2

réaliser un contrôle aléatoire des fluides (p. ex. huile moteur, liquide de refroidissement, liquide pour lave-glaces);

1.3

contrôler les éléments de sécurité liés au chargement du véhicule: carrosserie, revêtement en tôle, portes de chargement, verrouillage de la cabine, mode de chargement, arrimage de la charge (pour la catégorie BE uniquement);

1.4

contrôler le mécanisme d’attelage et les connexions du système de freinage et du circuit électrique (pour la catégorie BE uniquement);

2 Catégorie B et sous-catégorie B1: les manoeuvres spéciales suivantes doivent faire l’objet de contrôles aléatoires en relation avec la sécurité routière (au moins deux manoeuvres des ch. 2.1 à 2.4, dont une en marche arrière):

2.1

effectuer une marche arrière en ligne droite et utiliser la voie appropriée pour longer le trottoir en obliquant à droite ou à gauche;

2.2

faire demi-tour en marche avant et en marche arrière;

2.3

garer le véhicule et quitter un stationnement (parallèle, en épi et perpendiculaire au bord de la chaussée, en utilisant la marche avant et la marche arrière, tant en palier qu’en côte et dans une déclivité);

2.4

arrêter le véhicule avec précision, étant entendu que l’utilisation de la force de freinage maximale du véhicule reste facultative.

3 Catégorie BE: manoeuvres spéciales à examiner en relation avec la sécurité routière:

3.1

atteler la remorque au véhicule tracteur et la dételer; au début de cette manoeuvre, le véhicule et la remorque doivent se trouver côte à côte (c.-à-d. pas en alignement);

3.2

effectuer une marche arrière en décrivant une courbe;

3.3

se garer de manière sûre pour charger et décharger.

E. Catégories C, D, CE et DE ainsi que sous-catégories C1, D1, C1E et D1E

1 Préparation et contrôle technique du véhicule, compte tenu des impératifs de la sécurité routière:

1.1

contrôler les systèmes d’assistance au freinage et à la direction, l’état des roues et des écrous de roues, des garde-boue, du pare-brise, des glaces, des essuie-glaces et des fluides (p. ex. huile moteur, liquide de refroidissement, liquide pour lave-glaces); contrôler et utiliser le tableau de bord, y compris le tachygraphe;

1.2

contrôler la pression d’air, les réservoirs d’air et la suspension;

1.3

contrôler les éléments de sécurité liés au chargement du véhicule: carrosserie, revêtements en tôle, portes de chargement, mécanisme de chargement (le cas échéant), verrouillage de la cabine, mode de chargement, arrimage du chargement;

1.4

contrôler le mécanisme d’attelage et les connexions du système de freinage et du circuit électrique (uniquement pour les catégories CE et DE ainsi que les sous-catégories C1E et D1E);

1.5

être capable de prendre des mesures particulières pour la sécurité du véhicule: contrôler la carrosserie, les portes de service, les issues de secours, le matériel de premiers secours, les extincteurs et d’autres équipements de sécurité (pour les catégories D et DE ainsi que les sous-catégories D1 et D1E uniquement);

1.6

lire une carte routière (facultatif).

2 Manoeuvres particulières à exécuter en relation avec la sécurité routière:

2.1

atteler la remorque ou la semi-remorque à son véhicule tracteur et la dételer (uniquement pour les catégories CE et DE ainsi que les sous-catégories C1E et D1E); au début de cette manoeuvre, le véhicule tracteur et la remorque ou semi-remorque doivent se trouver côte à côte (c.-à-d. pas en alignement);

2.2

effectuer une marche arrière en décrivant une courbe;

2.3

se garer de manière sûre pour charger ou décharger sur une rampe ou un quai de chargement ou une installation similaire (uniquement pour les catégories C et CE ainsi que les sous-catégories C1 et C1E);

2.4

se garer pour laisser monter ou descendre en sécurité des passagers (pour les catégories D et DE ainsi que les sous-catégories D1 et D1E uniquement);

F. Catégorie spéciale F

L’examen doit tenir compte des particularités de cette catégorie spéciale, notamment de la vitesse maximale réduite:

–

préparer le véhicule en vue de son utilisation (éclairage, rétroviseurs, dispositifs de protection, etc.);

–

contrôle général: permis de circulation, éclairage, catadioptres, clignoteurs de direction, pneumatiques et jantes, chargement (genre, centre de gravité, arrimage et équipement complémentaire, p. ex. grue), ridelle latérale, bâche (glace, neige)/coup d’oeil sous le véhicule/éliminer l’eau de condensation accumulée dans les réservoirs d’air comprimé;

–

contrôle de fonctionnement: réglage des rétroviseurs, clignoteurs de direction, dispositif d’alarme, instruments de bord, dispositif de contrôle du système de freinage (pression de réserve, lampe-témoin du système de freinage à double circuit, fuite d’air), assistance au démarrage, tachygraphe;

–

veiller particulièrement à respecter les poids et dimensions du véhicule servant aux examens ainsi que les vitesses maximales, éviter d’entraver la circulation et la formation de files;

–

veiller à la bonne visibilité;

–

immobiliser le véhicule à la montée et à la descente (mesures à prendre si le véhicule ne peut pas être assuré en engageant une vitesse);

–

veiller spécialement aux particularités du véhicule en s’engageant dans la circulation, pour utiliser les intervalles entre les véhicules et pour traverser la chaussée (accélération et vitesse maximale limitées);

–

circuler judicieusement à droite;

–

connaître le comportement du véhicule au freinage.

G. Transport professionnel de personnes au moyen de véhicules légers affectés au transport de personnes

Il est exigé de conduire de manière fluide, avec habileté et une bonne perception de la circulation. A cet effet, le candidat doit largement dépasser les exigences minimales requises pour les catégories spécifiques.

IV. Durée de l’examen et itinéraire à parcourir

La durée de l’examen et l’itinéraire à parcourir doivent être suffisants pour permettre d’évaluer les aptitudes et les comportements prescrits dans la présente annexe. La durée de l’examen ne devrait être en aucun cas inférieure à:

–

30 minutes pour la catégorie A et la sous-catégorie A1;

–

60 minutes pour les catégories B, BE, DE, les sous-catégories B1, C1, D1, C1E et D1E, la catégorie spéciale F et pour l’autorisation de transporter des personnes à titre professionnel au sens de l’art. 25. La course d’examen destinée à l’obtention du certificat de capacité pour le transport de personnes ou de marchandises au sens de l’art. 14, al. 3, de l’ordonnance du 15 juin 2007 réglant l’admission des chauffeurs² peut être effectuée directement à la suite;

–

90 minutes pour les catégories C et CE;

–

120 minutes pour la catégorie D.

V. Véhicules servant aux examens

Catégorie A: (sans restriction)	un motocycle biplace sans side-car, d’une puissance minimale de 35 kW.
Catégorie A: (avec restriction)	un motocycle biplace sans side-car, dont la puissance n’excède pas 25 kW et le rapport entre la puissance du moteur et le poids à vide n’excède pas 0,16 kW/kg, à l’exclusion des motocycles de la sous-catégorie A1.
Catégorie B:	une voiture automobile de la catégorie B atteignant une vitesse d’au moins 120 km/h.
Catégorie C:	une voiture automobile de la catégorie C d’un poids effectif d’au moins 12 t, d’une longueur d’au moins 8 m, d’une largeur d’au moins 2,30 m et atteignant une vitesse de 80 km/h. L’espace de chargement doit être constitué d’une caisse fermée au moins aussi large et aussi haute que la cabine du conducteur.
Catégorie D:	un autocar d’une longueur d’au moins 10 m et d’une largeur d’au moins 2,30 m, et atteignant une vitesse d’au moins 80 km/h;
Catégorie BE:	un ensemble de véhicules composé d’un véhicule d’examen de la catégorie B et d’une remorque d’un poids total autorisé d’au moins 1000 kg, pouvant atteindre une vitesse d’au moins 80 km/h et ne pouvant figurer dans la catégorie B. La superstructure fermée de la remorque doit être au moins aussi haute que le véhicule tracteur. Elle peut être légèrement moins large, pour autant que la visibilité vers l’arrière soit assurée par les rétroviseurs extérieurs du véhicule tracteur. La remorque doit avoir un poids effectif d’au moins 800 kg;
Catégorie CE:	un véhicule articulé ou un ensemble de véhicules composé d’un véhicule d’examen de la catégorie C et d’une remorque d’une longueur d’au moins 7,5 m. Aussi bien le véhicule articulé que l’ensemble de véhicules doivent avoir un poids total autorisé d’au moins 21 t, un poids effectif d’au moins 15 t, une longueur d’au moins 14 m, une largeur d’au moins 2,30 m et atteindre une vitesse d’au moins 80 km/h. L’espace de chargement doit être constitué d’une caisse fermée au moins aussi large et aussi haute que la cabine du conducteur.
Catégorie DE:	un ensemble de véhicules composé d’un véhicule d’examen de la catégorie D et d’une remorque d’un poids total autorisé d’au moins 1250 kg et pouvant atteindre une vitesse d’au moins 80 km/h. L’espace de chargement doit être constitué d’une caisse fermée, d’une largeur et d’une hauteur minimales de 2 m; la remorque doit avoir un poids effectif d’au moins 800 kg.
Sous-catégorie A1:	un motocycle de la sous-catégorie A1, sans side-car.
Sous-catégorie B1:	un quadricycle à moteur ou un tricycle à moteur d’un poids à vide de 550 kg au maximum et pouvant atteindre une vitesse d’au moins 60 km/h;
Sous-catégorie C1:	une voiture automobile de la sous-catégorie C1 d’un poids total autorisé d’au moins 4 t, d’une longueur d’au moins 5 m et pouvant atteindre une vitesse de 80 km/h. L’espace de chargement doit être constitué d’une caisse fermée aussi large et aussi haute que la cabine du conducteur.
Sous-catégorie D1:	un autocar de la sous-catégorie D1 d’un poids total autorisé d’au moins 4 t, d’une longueur d’au moins 5 m et pouvant atteindre une vitesse de 80 km/h; il est aussi possible d’utiliser un véhicule d’examen de la sous-catégorie C1.
Sous-catégorie C1E:	un ensemble de véhicules composé d’un véhicule d’examen de la sous-catégorie C1 et d’une remorque d’un poids total autorisé d’au moins 1250 kg, d’une longueur d’au moins 8 m et pouvant atteindre une vitesse de 80 km/h. L’espace de chargement de la remorque doit être constitué d’une caisse fermée au moins aussi large et aussi haute que le véhicule tracteur. La caisse fermée de la remorque peut être légèrement moins large, pour autant que la visibilité vers l’arrière soit garantie par les seuls rétroviseurs extérieurs du véhicule tracteur. La remorque doit avoir un poids effectif d’au moins 800 kg.
Sous-catégorie D1E:	un ensemble de véhicules, composé d’un véhicule d’examen de la sous-catégorie D1 et d’une remorque d’un poids total autorisé d’au moins 1250 kg, pouvant atteindre une vitesse de 80 km/h. L’espace de chargement doit être constitué d’une caisse fermée d’une largeur et d’une hauteur minimales de 2 m. La remorque doit avoir un poids effectif d’au moins 800 kg; il est aussi possible d’utiliser un véhicule d’examen de la sous-catégorie C1E.
Catégorie spéciale F:	un véhicule automobile de la catégorie spéciale F pouvant atteindre une vitesse d’au moins 30 km/h;
Transport professionnel de personnes au moyen de véhicules légers affectés au transport de personnes:	un véhicule automobile de la catégorie correspondant au permis et pouvant servir au transport professionnel de personnes.

VI. Lieu de l’examen

La partie de l’examen destinée à évaluer la maîtrise technique du véhicule peut se dérouler sur un terrain spécial. La partie destinée à évaluer les comportements en circulation aura lieu, si possible, sur des routes situées en dehors des agglomérations, sur des routes en rase campagne et sur des autoroutes (ou semi-autoroutes) ainsi que sur toutes les catégories de routes urbaines (zones limitées à 30 km/h, zones d’habitation, routes urbaines rapides), et présenter les divers genres de difficultés qu’un conducteur est susceptible de rencontrer. Il est souhaitable que l’examen puisse se dérouler dans diverses conditions de densité du trafic. Le temps de conduite sur route doit être utilisé de manière optimale afin d’évaluer les capacités de l’élève conducteur dans toutes les zones de circulation susceptibles d’être rencontrées, en mettant particulièrement l’accent sur le passage d’une zone à une autre.

VII. Evaluation

1

Dans chaque situation du trafic, on évaluera l’aisance de l’élève conducteur à manier les diverses commandes du véhicule ainsi que l’adresse et la sûreté dont il fera preuve pour s’insérer dans le trafic. Tout au long de l’examen pratique, l’expert de la circulation (ci-après l’examinateur) devra éprouver une impression de sécurité. Les erreurs de conduite ou les comportements dangereux compromettant directement la sécurité du véhicule d’examen, de ses passagers ou des autres usagers de la route, ayant nécessité ou non l’intervention de l’examinateur, seront sanctionnés par l’interruption immédiate de l’examen. L’examinateur sera toutefois libre de décider de mener ou non l’examen pratique à son terme.

2

Au cours de son évaluation, l’examinateur prêtera une attention particulière au fait que le candidat fait preuve d’un comportement défensif, courtois au volant et ménageant l’environnement. Cette appréciation tient compte du style de conduite dans son ensemble, et l’examinateur doit prendre en considération le profil global du candidat; ces critères comprennent une conduite adaptée et décidée (sûre), la prise en compte de l’état de la route et des conditions atmosphériques, des autres véhicules et des intérêts des autres usagers de la route – notamment des plus vulnérables – et enfin la capacité d’anticipation.

3

L’examinateur évaluera en outre les comportements suivants du candidat:

3.1

utilisation des équipements du véhicule: l’utilisation correcte de la ceinture de sécurité, des rétroviseurs, de l’appui-tête, du siège, des feux, de l’embrayage, de la boîte de vitesses, de l’accélérateur, des systèmes de freinage (y compris du troisième système de freinage, le cas échéant) et de la direction; le contrôle du véhicule dans diverses circonstances et à des vitesses différentes; le maintien d’une conduite régulière, la prise en compte des caractéristiques, du poids et des dimensions du véhicule ainsi que du poids et de la nature du chargement (pour les catégories C, BE, CE et DE et les sous-catégories C1, C1E et D1E uniquement); la prise en compte du confort des passagers (pas d’accélération brutale, conduite douce et pas de freinage brusque) (uniquement pour les catégories D et DE, les sous-catégories D1 et D1E);

3.2

conduite économique et respectueuse de l’environnement, tenant compte du régime du moteur, des rapports, du freinage et de l’accélération;

3.3

attention: observation panoramique, utilisation correcte des rétroviseurs, vision lointaine, moyenne et rapprochée;

3.4

priorité: priorité aux carrefours; céder le passage dans d’autres situations (changement de direction ou de voie, manoeuvres particulières);

3.5

position correcte sur la route, sur les voies de circulation, dans les carrefours à sens giratoire, en fonction du type et des caractéristiques du véhicule; anticipation de la position à occuper sur la route;

3.6

distance de sécurité: maintien d’une distance adéquate à l’avant, à l’arrière et sur les côtés; maintien d’une distance adéquate aux autres usagers de la route;

3.7

vitesse: respect des vitesses maximales autorisées; adaptation de la vitesse aux conditions atmosphériques et de la circulation; maintien d’une vitesse permettant de s’arrêter sur la distance visible et libre; adaptation de la vitesse à la vitesse générale des usagers de la route de même catégorie;

3.8

feux de circulation, signaux, marquage et autres éléments: comportement correct aux feux de circulation; respect des indications des agents réglant la circulation; comportement correct en présence de panneaux de signalisation et de marques routières;

3.9

signalisation: donner en temps utile les signaux nécessaires et corrects; indiquer correctement les changements de direction; réagir de manière appropriée à tous les signaux donnés par les autres usagers de la route;

3.10

freinage: ralentir à temps, freiner en fonction des circonstances; anticipation; utilisation des divers systèmes de freinage (pour les catégories C, D, CE et DE uniquement); utiliser les autres systèmes de réduction de la vitesse (pour les catégories C, D, CE et DE uniquement).

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