Annexe 1¹

1^er groupe

2^e groupe

3^e groupe

Permis de conduire de la catégorie D

a.

Permis de conduire de la catégorie C

b.

Permis de conduire des sous-catégories C1 et D1

c.

Autorisation de transporter des personnes à titre professionnel

d.

…

e.

Experts de la circulation

a.

Permis de conduire des catégories A et B

b.

Permis de conduire des sous-catégories A1 et B1

c.

Permis de conduire des catégories spéciales F, G et M

d.

…

1

Taille

160 cm

Lettre a: 155 cm

2

Système nerveux

Pas de maladies mentales. Pas de maladies des nerfs entraînant une déficience permanente. Pas d’oligophrénie. Pas de psychopathie. Pas de troubles ou pertes de conscience périodiques. Pas de troubles de l’équilibre.

Pas de maladies mentales. Pas de maladies des nerfs entraînant une déficience permanente. Pas d’oligo- phrénie. Pas de psychopathie. Pas de troubles ou pertes de conscience périodiques. Pas de troubles de l’équilibre.

Pas de graves maladies des nerfs. Pas de maladies mentales importantes. Pas d’oligophrénie. Pas de psychopathie. Pas de troubles ou pertes de conscience périodiques. Pas de troubles de l’équilibre.

3

Vue

Acuité visuelle non corrigée ou corrigée: au moins 1,0 pour un oeil et 0,8 au moins pour l’autre. Verres correcteurs: 4 dioptries au plus pour des verres concaves et 3 dioptries au plus pour des verres convexes. Astigmatisme: 2 dioptries au plus. Pas de diminution du champ visuel. Pas de trouble

Acuité visuelle corrigée des 2 yeux: minimum 0,8, ou bien un oeil corrigé 1,0 et l’autre corrigé au moins 0,6. Pas de diminution du champ visuel. Pas de trouble de la vision au crépuscule. Pas de diplopie. Pas de réduction importante de la vision stéréoscopique. Pas d’aphakie, sauf en cas de correction au

Un oeil corrigé minimum 0,6, l’autre corrigé au moins 0,1. Champ visuel minimum 140° horizontalement. Pas de diplopie. Vision monoculaire: corrigée ou non corrigée minimum 0,8. Pas de diminution du champ visuel. En outre, pour les borgnes, délai d’attente de 4 mois

de la vision au crépuscule. Pas de diplopie. Pas de réduction importante de la vision stéréoscopique. Pas de strabisme (ni paralytique, ni conco- mitant). Pas d’aphakie, sauf en cas de cor rection au moyen de verres de contact pendant toute la journée et en cas de vision binoculaire. Pas de lagophtalmie. Pas de ptose grave. Pas de fixité de la pupille, même d’un seul côté. Les candidats dont l’acuité visuelle n’est suffisante qu’avec des lunettes ou des verres de contact sont tenus de les porter pour conduire. Dans l’obscurité, les lunettes munies de verres teintés peuvent présenter un taux d’absorption de 35 pour cent au maximum

moyen de verres de contact pendant toute la journée et en cas de vision binoculaire. Les candidats dont l’acuité visuelle n’est suffisante qu’avec des lunettes ou des verres de contact sont tenus de les porter pour conduire. Dans l’obscurité, les lunettes munies de verres teintés peuvent présenter un taux d’absorption de 35 pour cent au maximum

au minimum après le début de l’infirmité, puis examen par un expert de la circulation et présentation du certificat d’un oculiste. Après une opération de la cataracte, il faut fixer, pour les borgnes, un délai d’attente de quatre mois. Les candidats dont l’acuité visuelle n’est suffisante qu’avec des lunettes ou des verres de contact sont tenus de les porter pour conduire. Dans l’obscurité, les lunettes munies de verres teintés peuvent présenter un taux d’absorption de 35 pour cent au maximum. Les borgnes atteints de surdité ne sont pas autorisés à conduire des véhicules

4

Ouïe

Voix normale audible à 8 m par chaque oreille (sans appareil acoustique). Pas de maladies graves de l’oreille interne ou moyenne.

Voix normale audible à 3 m par chaque oreille. En cas de surdité d’une oreille: 6 m (sans appareil acoustique).

Les sourds atteints d’une vision monoculaire ne sont pas autorisés à conduire des véhicules.

5

Cage thoracique et colonne vertébrale

Pas de déformation ni de processus pathologiques entravant la respiration et la motilité.

Pas de déformation ni de processus pathologiques entravant considérablement la respiration et la motilité.

Pas de déformation entravant considérablement la respiration et la motilité.

6

Organes respiratoires

Pas de tuberculose pulmonaire active. Pas d’affection pulmonaire chronique et pas d’asthme susceptibles de restreindre les moyens de l’intéressé. Pas de difficulté de respiration. Pas de pneumothorax.

Pas de tuberculose pulmonaire active. Pas d’affection pulmonaire chronique et pas d’asthme susceptibles de- restreindre les moyens de l’intéressé. Pas de difficultés de respiration.

7

Coeur et vaisseaux

Pas de troubles cardio-vasculaires. Pas d’anomalie grave de la tension artérielle.

Pas de troubles cardio-vasculaires- graves. Pas d’anomalie grave de la- tension artérielle.

Pas de graves troubles circulatoires.

8

Abdomen et organes d’assimilation

Pas de troubles fonctionnels graves du système gastro-intestinal et du méta- bolisme. Pas de hernies. Pas de prolapsus.

Pas de troubles fonctionnels graves du système gastro-intestinal et du méta- bolisme. Pas de hernies douloureuses. Pas de prolapsus.

Pas de troubles graves du métabolisme.

9

Membres

Fonctionnement absolument normal. Pas de courbures, de raccourcissements, de mutilations, de raideurs ou de paralysies rendant la conduite- difficile.

Fonctionnement suffisant pour une conduire sûre.

Pas de mutilations, de raideurs ou de paralysies graves impossibles à corriger suffisamment par des dispositifs spéciaux.