Tableau B
Combinaisons admises pour le déparasitage
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Genre de véhicule |
Combinaisons admises* | ||
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1. |
Véhicules sans distributeur d’allumage: | ||
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1.1 |
A carrosserie métallique |
A, B, C | |
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1.2 |
Sans carrosserie métallique |
B, C | |
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2. |
Véhicules munis d’un distributeur d’allumage: | ||
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2.1 |
A carrosserie métallique |
A+1, A+2, A+3, B+1, B+2, B+3, C+1, C+2, C+3, D | |
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2.2 |
Sans carrosserie métallique |
B+2+3, B+D, C+2+3, C+D | |
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* |
Les lettres correspondent au «côté bougie», les chiffres correspondent au «côté distributeur» du tableau A. | ||
Table des matières
Champ d’application Art. 1
Procédure de réception par type Art. 2
Abréviations Art. 3
Réglementations internationales Art. 3a
Dispositions transitoires des réglementations internationales Art. 3b
Droit applicable en cas de modifications de la présente ordonnance Art. 4
Déclaration du DETEC donnant force obligatoire à des prescriptions internationales Art. 5
Dimensions Art. 6
Poids Art. 7
Charges Art. 8
Véhicules Art. 9
Classification Art. 10
Voitures automobiles de transport selon le droit suisse Art. 11
Classification selon le droit de l’UE Art. 12
Genres de voitures automobiles de travail Art. 13
Motocycles Art. 14
Quadricycles légers à moteur, quadricycles à moteur et tricycles à moteur Art. 15
Roues jumelées Art. 16
Monoaxes, voitures à bras équipées d’un moteur Art. 17
Cyclomoteurs Art. 18
Remorques Art. 19
Remorques de transport selon le droit suisse Art. 20
Classification des remorques selon le droit de l’UE Art. 21
Genres de remorques de travail Art. 22
Voitures à bras, véhicules à traction animale, chariots de dépannage Art. 23
Chaises de handicapé Art. 23a
Cycles et vélos d’enfants Art. 24
Définition Art. 25
Véhicules à chenilles Art. 26
Véhicules agricoles ayant une largeur hors normes Art. 27
Autres véhicules ayant une largeur hors normes Art. 28
Véhicules munis d’engins de déneigement qui dépassent largement vers l’avant Art. 28a
Principe Art. 29
Contrôle individuel précédant l’immatriculation, consistant en un contrôle du fonctionnement ou une identification Art. 30
Contrôle individuel précédant l’immatriculation, consistant en un examen technique approfondi Art. 31
Délégation du contrôle individuel précédant l’immatriculation (contrôle garage) Art. 32
Contrôles périodiques obligatoires Art. 33
Contrôle obligatoire extraordinaire Art. 34
Entretien du système antipollution Art. 35
Contrôles subséquents des gaz d’échappement Art. 36
Art. 37
Dimensions Art. 38
Poids Art. 39
Mouvement giratoire et débordement Art. 40
Constructeur, garanties de poids Art. 41
Modification du poids garanti, poids à l’étranger Art. 42
Charge de toit Art. 43
Identification du véhicule Art. 44
Signes distinctifs de nationalité, plaques de contrôle, signes officiels Art. 45
Puissance des moteurs Art. 46
Caractéristiques du moteur Art. 47
Proportions de mélange essence/huile, régulateur de régime, plombs, abaissement de la vitesse maximale Art. 48
Réservoirs et conduites Art. 49
Système de carburant, goulot de remplissage Art. 50
Propulsion électrique Art. 51
Gaz et dispositif d’échappement, catalyseur Art. 52
Niveau sonore, silencieux Art. 53
Embrayage, puissance de démarrage Art. 54
Compteur de vitesse Art. 55
Empattement, élargissement de la voie Art. 56
Suspension, systèmes de démarrage Art. 57
Roues et pneumatiques Art. 58
Roues de rechange, roues de secours à usage temporaire, pneus d’hiver Art. 59
Genres de pneumatiques spéciaux, resculpture des pneumatiques Art. 60
Pneus à clous Art. 61
Restrictions d’utilisation, identification Art. 62
Chaînes à neige et dispositifs antidérapants Art. 63
Art. 64
Art. 65
Carrosseries de véhicules, divers Art. 66
Aspect du véhicule, composants de véhicules dangereux, protection des composants rotatifs Art. 67
Marquage, identification Art. 68
Inscriptions et peintures, marquages à grande visibilité Art. 69
Publicité Art. 70
Portes Art. 71
Vitres et visibilité Art. 71a
Habitacle, ancrages des ceintures de sécurité, ceintures de sécurité, airbags, dispositifs de commande Art. 72
Exigences générales pour les dispositifs d’éclairage et les catadioptres Art. 73
Feux de route et de croisement, avertisseur optique Art. 74
Feux de position, feux arrière, feux de gabarit, feux de stationnement, feux-stop et éclairage de la plaque de contrôle Art. 75
Feux de brouillard et feux arrière de brouillard, feux de circulation diurne et feux d’angle Art. 76
Feux de recul et catadioptres Art. 77
Feux bleus et feux orange de danger, autres dispositifs d’éclairage Art. 78
Clignoteurs de direction Art. 79
Equipement électrique, déparasitage Art. 80
Essuie-glace, Système lave-glace, dégivreur et ventilation Art. 81
Avertisseurs acoustiques, autres sources sonores, haut-parleurs extérieurs Art. 82
Exigences générales concernant les systèmes d’alarme pour véhicules Art. 83
Sensibilité aux fausses alarmes Art. 84
Branchement et débranchement, alimentation électrique Art. 85
Signal d’alarme du SAV Art. 86
Dispositif d’immobilisation Art. 87
Autres éléments facultatifs du SAV Art. 88
Disposition des engins de travail et des porte-charges arrière Art. 89
Palette de signalisation, triangle de panne, cale Art. 90
Dispositifs d’attelage Art. 91
Véhicules de personnes handicapées Art. 92
Véhicules affectés au transport d’animaux Art. 93
Dimensions Art. 94
Poids et charges par essieu Art. 95
Plaque de contrôle Art. 96
Démarreur, puissance du moteur, consommation de carburant Art. 97
Marche arrière Art. 98
Dispositifs limiteurs de vitesse Art. 99
Tachygraphe Art. 100
Contrôle, contrôle subséquent et réparation des dispositifs limiteurs de vitesse et des tachygraphes Art. 101
Enregistreur de données Art. 102
Art. 102a
Art. 103
Protections de roues Art. 104
Partie frontale et systèmes de protection frontale Art. 104a
Systèmes de protection latérale Art. 104b
Dispositif de protection arrière Art. 104c
Pare-brise, habitacle Art. 105
Ceintures de sécurité, sièges pour enfants, appuie-tête Art. 106
Places assises et debout Art. 107
Disposition des pédales Art. 108
Dispositifs d’éclairage obligatoires Art. 109
Dispositifs d’éclairage facultatifs Art. 110
Clignoteurs de direction Art. 111
Miroir Art. 112
Art. 113
Cale, extincteur Art. 114
Dispositif antivol Art. 115
Dispositifs d’alarme antiagression Art. 116
Recyclage Art. 116a
Critères pour limiter la vitesse maximale, signalisation Art. 117
Voitures automobiles dont la vitesse est limitée à 45 km/h Art. 118
Tracteurs agricoles dont la vitesse est limitée à 40 km/h Art. 118a
Voitures automobiles dont la vitesse est limitée à 30 km/h Art. 119
Voitures automobiles dont la vitesse est limitée à 15 km/h Art. 120
Voitures automobiles dont la vitesse est limitée à 10 km/h Art. 120a
Compartiments Art. 121
Places assises et places debout Art. 122
Portes, sorties de secours, équipement complémentaire Art. 123
Bus scolaires, signes pour les transports d’écoliers Art. 123a
Plaques de contrôle, dispositif d’attelage Art. 124
Art. 125
Freins Art. 126
Frein de service Art. 127
Frein auxiliaire et frein de stationnement Art. 128
Ralentisseur Art. 129
Freins à ressort Art. 130
Surface de charge, pare-boue, dimensions Art. 131
Eclairage Art. 132
Immatriculation, surface de charge Art. 133
Charge utile, système de freinage Art. 134
Allégements pour les véhicules à chenilles Art. 134a
Dimensions Art. 135
Poids, poids remorquable, plaque de contrôle Art. 136
Dispositif de démarrage, puissance de démarrage Art. 137
Pneumatiques Art. 138
Art. 139
Dispositifs d’éclairage obligatoires Art. 140
Dispositifs d’éclairage facultatifs Art. 141
Clignoteurs de direction Art. 142
Rétroviseur Art. 143
Autres exigences Art. 144
Freins Art. 145
Carrosserie et autres exigences Art. 146
Carrosserie, suspension, freins Art. 147
Eclairage, clignoteurs de direction et autres exigences Art. 148
Freins Art. 149
Système de retenue, repose-pieds, dispositif antivol Art. 150
Eclairage, support et autres exigences Art. 151
Dispositif de marche arrière, tachygraphe et enregistreur de données Art. 152
Freins Art. 153
Eclairage Art. 154
Ceintures de sécurité, points d’ancrage des ceintures de sécurité, dégivreur et ventilation, dispositif antivol Art. 155
Dispositif de marche arrière, tachygraphe et enregistreur de données Art. 156
Freins Art. 157
Ceintures de sécurité et points d’ancrage des ceintures de sécurité Art. 158
Eclairage Art. 159
Art. 160
Critères de classification, vitesse maximale Art. 161
Plaque de contrôle, direction Art. 162
Freins Art. 163
Engins supplémentaires, dispositifs de protection Art. 164
Eclairage Art. 165
Autres exigences Art. 166
Plaque de contrôle Art. 167
Propulsion, gaz d’échappement, niveau sonore, vitesse maximale Art. 168
Freins Art. 169
Essieux, organes de commande Art. 170
Eclairage Art. 171
Autres exigences Art. 172
Dimensions, poids Art. 173
Propulsion, freins, éclairage Art. 174
Généralités, dimensions, poids Art. 175
Identification, plaque de contrôle Art. 176
Niveau sonore, propulsion, gaz d’échappement Art. 177
Cadre, roues, pneumatiques, freins, carrosserie, inscriptions Art. 178
Eclairage, catadioptres Art. 178a
Autres exigences Art. 178b
Poids à vide, transmission, roues, freins, équipements Art. 179
Eclairage Art. 179a
Autres exigences et équipements complémentaires Art. 179b
Eclairage Art. 180
Autres exigences et équipements complémentaires Art. 181
Dimensions Art. 182
Poids et charges par essieu Art. 183
Charge du timon et répartition du poids Art. 184
Plaque de contrôle Art. 185
Art. 186
Pneumatiques Art. 187
Direction Art. 188
Art. 189
Carrosserie Art. 190
Dispositifs de protection latérale, dispositif de protection arrière Art. 191
Dispositifs d’éclairage obligatoires Art. 192
Dispositifs d’éclairage facultatifs Art. 193
Clignoteurs de direction Art. 194
Art. 195
Art. 196
Art. 197
Art. 198
Art. 199
Plaque de contrôle Art. 200
Freins Art. 201
Frein de service Art. 202
Frein de stationnement, dispositif d’attelage de sécurité Art. 203
Carrosserie, suspension, éclairage Art. 204
Art. 205
Art. 206
Généralités, identification Art. 207
Freins, suspension et dispositif d’attelage de sécurité Art. 208
Eclairage, timon, dispositif d’attelage et autres exigences Art. 209
Art. 210
Véhicules à traction animale, voitures à bras, charrettes et luges Art. 211
Chariots de dépannage Art. 212
Généralités, dimensions, identification Art. 213
Roues, freins Art. 214
Cadre, inscriptions, siège pour enfant Art. 215
Feux Art. 216
Catadioptres Art. 217
Signalisation, avertisseur, dispositif antivol Art. 218
Art. 219
Exécution Art. 220
Autorité d’immatriculation Art. 221
Dispositions transitoires Art. 222
Dispositions transitoires des modifications du 2 septembre 1998 Art. 222a
Dispositions transitoires des modifications du 6 septembre 2000 Art. 222b
Disposition transitoire relative à l’art. 7, al. 4 Art. 222c
Dispositions transitoires des modifications du 21 août 2002 Art. 222d
Dispositions transitoires des modifications du 16 juin 2003 Art. 222e
Dispositions transitoires concernant les modifications du 10 juin 2005 Art. 222f
Dispositions transitoires de la modification du 17 août 2005 Art. 222g
Dispositions transitoires de la modification du 29 mars 2006 Art. 222h
Dispositions transitoires de la modification du 22 août 2006 Art. 222i
Dispositions transitoires concernant les modifications du 28 mars 2007 Art. 222j
Dispositions transitoires concernant les modifications du 16 janvier 2008 Art. 222k
Dispositions transitoires concernant la modification du 14 octobre 2009 Art. 222l
Dispositions transitoires concernant la modification du 2 mars 2012 Art. 222m
Entrée en vigueur Art. 223