Titre 3 Règles de la circulation
Chapitre 2 Règles concernant la circulation des véhicules
II. Diverses manoeuvres de circulation
< Art. 37 Arrêt, parcage
> Art. 39 Signes
Art. 38
Règles à observer envers les tramways et chemins de fer routiers
1 La voie ferrée doit être dégagée pour laisser passer les tramways ou chemins de fer routiers; la priorité leur sera accordée.
2 Les tramways ou chemins de fer routiers en marche seront dépassés par la droite. Si cela n’est pas possible, il est permis de les dépasser par la gauche.
3 Les tramways ou chemins de fer routiers à l’arrêt ne peuvent être croisés et dépassés qu’à une allure modérée. S’il existe un refuge, ils seront dépassés par la droite, sinon par la gauche exclusivement.
4 S’il est empêché de circuler sur le côté droit de la route par un tramway ou un chemin de fer routier venant en sens inverse, le conducteur s’écartera vers la gauche.1
1 Nouvelle teneur selon le ch. I de la LF du 6 oct. 1989, en vigueur depuis le 1er fév. 1991 (RO 1991 71; FF 1986 III 197).