Citations

734.1

Ordonnance du 30 mars 1994 sur les installations électriques à courant faible (Ordonnance sur le courant faible)

Art. 2 Autres dispositions applicables
Art. 11 Mesures à prendre à proximité d’installations à basse tension

734.25

Ordonnance du 2 février 2000 sur la procédure d'approbation des plans d'installations électriques (OPIE)

Art. 1

734.272.3

Ordonnance du DETEC du 15 mai 2002 sur les installations électriques à basse tension

Feuille de titre

734.42

Ordonnance du 5 décembre 1994 sur les installations électriques des chemins de fer (OIEC)

Art. 2 Autres dispositions

734.5

Ordonnance du 18 novembre 2009 sur la compatibilité électromagnétique (OCEM)

Annexe 3 Abrogation et modification du droit en vigueur 1. Ordonnance du 6 décembre 1999 sur l’organisation du Département fédéral de l’environnement, des transports, de l’énergie et de la communication 2. Ordonnance du 30 mars 1994 sur les installations électriques à courant faible 3. Ordonnance du 7 décembre 1992 sur l’Inspection fédérale des installations à courant fort 4. Ordonnance du 9 avril 1997 sur les matériels électriques à basse tension 5. Ordonnance du 7 novembre 2001 sur les installations électriques à basse tension 6. Ordonnance du 5 décembre 1994 sur les installations électriques des chemins de fer 7. Ordonnance du 14 juin 2002 sur les installations de télécommunication

747.201.7

Ordonnance du 14 mars 1994 sur la construction et l'exploitation des bateaux et des installations des entreprises publiques de navigation (Ordonnance sur la construction des bateaux, OCB)

Art. 7 Prescriptions complémentaires