Le Département fédéral de l’économie,

vu les art. 190, al. 3 et 4, 197, al. 3, 198, al. 3, 202, al. 2, et 203, al. 1, de l’ordonnance du 23 avril 2008 sur la protection des animaux (OPAn)¹,

arrête:

Section 1 Formation à la détention professionnelle de chevaux, formation à la garde d’animaux sauvages, formation à la détention, à la garde ou à l’élevage professionnels d’animaux de compagnie

Art. 2 Objectif

Art. 3 Forme et ampleur

Art. 4 Contenu de la partie théorique

Art. 5 Contenu de la partie pratique

Section 2 Formation des transporteurs d’animaux

Art. 6 Objectif

Art. 7 Forme et ampleur

Art. 8 Contenu de la partie théorique

Art. 9 Contenu de la partie pratique

Section 3 Formation du personnel des abattoirs

Art. 10 Objectif

Art. 11 Forme et ampleur

Art. 12 Contenu de la partie théorique

Art. 13 Contenu de la partie pratique

Section 4 Formation des formateurs de détenteurs d’animaux

Art. 14 Objectif

Art. 15 Ampleur

Art. 16 Contenu de la partie théorique

Art. 17 Contenu de la partie pratique

Section 1 Formation des responsables d’animalerie en science des animaux de laboratoire

Art. 18 Objectifs

Art. 19 Ampleur

Art. 20 Contenu de la partie théorique

Art. 21 Contenu de la partie pratique

Section 2 Formation des expérimentateurs

Art. 22 Objectif

Art. 23 Ampleur

Art. 24 Contenu de la partie théorique

Art. 25 Contenu de la partie pratique

Section 3 Formation qualifiante pour devenir directeur d’expériences spécifiques

Art. 26 Objectif

Art. 27 Forme et ampleur

Art. 28 Contenu de la partie théorique

Art. 29 Contenu de la partie de la formation axée sur des expériences spécifiques

Section 1 Formation à la détention et à la garde d’animaux domestiques et formation à la détention et à la garde d’animaux sauvages à titre privé

Art. 30 Objectifs

Art. 31 Forme et ampleur

Art. 32 Contenu

Section 2 Formation à la détention de chiens

Art. 33 Objectifs

Art. 34 Forme et ampleur

Art. 35 Contenu

Section 3 Formation à la manière de traiter les poissons et les décapodes marcheurs

Art. 36 Objectif

Art. 37 Forme et ampleur

Art. 38 Contenu de la formation

Section 4 Formation à la garde d’animaux lors d’expositions, de Bourses aux animaux ou de séances de publicité

Art. 39 Objectif

Art. 40 Forme et ampleur

Art. 41 Contenu de la formation

Section 5 Formation à la castration de porcelets ainsi qu’à l’écornage et à la castration d’agneaux, de chevreaux et de veaux

Art. 42 Objectif

Art. 43 Forme et ampleur

Art. 44 Contenu

Section 1 Principes régissant l’organisation des formations de base et des formations qualifiantes

Art. 51 Documentation du cours

Art. 52 Contrôle des connaissances

Art. 53 Exercices pratiques dans le cadre des formations

Section 2 Attestation de participation à une formation

Art. 54 Attestation de participation à une formation qualifiante, à une formation de base ou à un cours

Art. 55 Attestation de stage

Art. 56 Confirmation officielle d’une longue expérience

Art. 57 Attestation d’une formation continue

Section 1 Organisation des examens

Art. 58 Exécution de l’examen

Art. 59 Comité de surveillance des examens

Art. 60 Experts aux examens

Art. 61 Décision concernant l’issue de l’examen

Art. 62 Inscription aux examens

Art. 63 Notation

Art. 64 Répétition de l’examen

Art. 65 Attestation d’examen

Section 2 Forme, contenu et durée des examens de transporteur d’animaux et de membre du personnel des abattoirs

Art. 66 Forme et durée

Art. 67 Contenu

Section 3 Forme et contenu de l’examen de formateur de détenteurs d’animaux

Art. 68 Forme

Art. 69 Contenu

Les autorités fédérales de la Confédération suisse
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