Langues. Arts. Culture
44 Langues. Arts. Culture
441 Langues
- 441.1
- Loi fédérale du 5 octobre 2007 sur les langues nationales et la compréhension entre les communautés linguistiques (Loi sur les langues, LLC)
- 441.11
- Ordonnance du 4 juin 2010 sur les langues nationales et la compréhension entre les communautés linguistiques (Ordonnance sur les langues, OLang)
- 441.8
- Subventions à l'Ecole de langue française de Berne
- 441.9
- Diversité linguistique dans les films suisses
- 443.1 art. 19, 29
442 Encouragement de la culture
- 442.1
- Loi fédérale du 11 décembre 2009 sur l'encouragement de la culture (Loi sur l'encouragement de la culture, LEC)
- 442.11
- Ordonnance du 23 novembre 2011 sur l'encouragement de la culture (OEC)
- 442.121
- Ordonnance du DFI du 29 novembre 2011 instituant un régime d'encouragement des musées, des collections et des réseaux de tiers en vue de la sauvegarde du patrimoine culturel pour les années 2012 à 2015
- 442.122
- Ordonnance du DFI du 29 novembre 2011 instituant un régime d'encouragement de la formation musicale pour les années 2012 à 2015
- 442.123
- Ordonnance du DFI du 29 novembre 2011 instituant un régime d'encouragement en matière de prix, de distinctions et d'acquisitions pour les années 2012 à 2015
- 442.124
- Ordonnance du DFI du 29 novembre 2011 instituant un régime d'encouragement des organisations d'acteurs culturels professionnels pour les années 2012 à 2015
- 442.125
- Ordonnance du DFI du 29 novembre 2011 instituant un régime d'encouragement des organisations d'amateurs actifs dans le domaine culturel pour les années 2012 à 2015
- 442.126
- Ordonnance du DFI du 29 novembre 2011 instituant un régime d'encouragement relatif à la lutte contre l'illettrisme pour les années 2012 à 2015
- 442.127
- Ordonnance du DFI du 29 novembre 2011 instituant un régime de promotion de la lecture pour les années 2012 à 2015
- 442.128
- Ordonnance du DFI du 29 novembre 2011 instituant un régime d'encouragement des manifestations et des projets culturels destinés à un large public pour les années 2012 à 2015
- 442.132.1
- Règlement d'organisation du 23 novembre 2011 de la fondation Pro Helvetia
- 442.132.2
- Ordonnance du 23 novembre 2011 sur les subventions de la fondation Pro Helvetia
- 442.132.3
- Ordonnance du 23 novembre 2011 sur le personnel de la Fondation Pro Helvetia
- 442.14
- Fondation Gottfried Keller
- 442.15
- Fondation Gleyre
443 Cinématographie
- 443.1
- Loi fédérale du 14 décembre 2001 sur la culture et la production cinématographiques (Loi sur le cinéma, LCin)
- 443.11
- Ordonnance du 3 juillet 2002 sur le cinéma (OCin)
- 443.113
- Ordonnance du DFI du 20 décembre 2002 sur l'encouragement du cinéma (OECin)
- 443.116
- Ordonnance du DFI du 30 septembre 2004 sur le Prix du cinéma suisse
444 Transfert des biens culturels
- 444.1
- Loi fédérale du 20 juin 2003 sur le transfert international des biens culturels (Loi sur le transfert des biens culturels, LTBC)
- 444.11
- Ordonnance du 13 avril 2005 sur le transfert international des biens culturels (Ordonnance sur le transfert des biens culturels, OTBC)
446 Activités de jeunesse extra-scolaires
- 446.1
- Loi fédérale du 6 octobre 1989 concernant l'encouragement des activités de jeunesse extra-scolaires (Loi sur les activités de jeunesse, LAJ)
- 446.11
- Ordonnance du 10 décembre 1990 concernant l'encouragement des activités de jeunesse extra-scolaires (Ordonnance sur les activités de jeunesse, OAJ)
448 Promotion de l'image de la Suisse à l'étranger
Pour remarques et observations: Centre des publications officielles