Science et recherche

42: Science et recherche

42 Science et recherche

420 Encouragement de la recherche et de l'innovation

Loi du 7 octobre 1983 sur l'encouragement de la recherche et de l'innovation (LERI)

Ordonnance du 10 juin 1985 relative à la loi sur l'encouragement de la recherche et de l'innovation (Ordonnance sur l'encouragement de la recherche et de l'innovation, O-LERI)

Ordonnance du 4 juillet 2001 régissant l'allocation de subsides à la coopération internationale en matière d'éducation et de science

Règlement interne de la Commission pour la technologie et l'innovation (CTI) du 21 octobre 2010

Indemnisation des membres de la CTI

172.327.7

Ordonnance du 22 novembre 2006 relative aux mesures d'accompagnement pour la participation de la Suisse aux programmes-cadres de recherche des Communautés européennes

Ordonnance du 14 avril 1999 relative au système d'information ARAMIS sur les projets de recherche et développement de la Confédération (Ordonnance ARAMIS)

421 Recherche sur l'être humain

Autorisations de lever le secret professionnel en matière de recherche médicale

235.154

Recherche dans le domaine de la gymnastique et des sports

415.0 art. 1, 11
415.01 art. 27, 35

Recherche sur les cellules souches

422 Science de l'environnement

Institut fédéral pour l'aménagement, l'épuration et la protection des eaux

414.161 art. 5

Dans le domaine de la géoinformation

510.62 art. 42

Recherche et essais selon la loi sur la protection des eaux

814.20 art. 57

423 Radio et télévision

Dans le domaine des médias et les études d'audience

784.40 art. 77 à 80
784.401 art. 73, 74

424 Recherche nucléaire

Encouragement

732.1 art. 86, 87

Institut Paul-Scherrer

414.161 art. 2

425 Droit comparé

: Loi fédérale du 6 octobre 1978 sur l'Institut suisse de droit comparé
: Ordonnance du 19 décembre 1979 sur l'Institut de droit comparé
: Ordonnance du 4 octobre 1982 sur les émoluments de l'Institut suisse de droit comparé

426 Recherche dans le domaine de l'agriculture, des forêts, de la pêche et du comportement des animaux

426.1 Recherche agronomique

915.7

426.2 Recherche forestière

Recherches sur la forêt

921.0 art. 31, 32
921.01 art. 52

426.3 Recherche concernant la faune sauvage

922.0 art. 14
922.01 art. 11, 12

426.4 Recherche dans le domaine de la pêche

923.0 art. 12

426.6 Expérimentation animale

455 art. 17 à 20, 22
455.1 art. 128 à 142

427 Recherche industrielle

Laboratoire fédéral d'essai des matériaux et de recherche

414.161 art. 4

Ordonnance du 27 mars 1986 sur l'encouragement de la recherche en matière de routes

Recherche en matière de construction

843 art. 28 à 30
843.1 art. 8 à 12

428 Recherche dans le domaine de la coopération au développement et de l'aide humanitaire

974.01 art. 29

429 Météorologie et climatologie

: Loi fédérale du 18 juin 1999 sur la météorologie et la climatologie (LMét)
: Ordonnance du 7 novembre 2007 sur la météorologie et la climatologie (OMét)

Pour remarques et observations: Centre des publications officielles