Les autorités fédérales
de la Confédération suisse

414.133.1

Ordonnance
sur le doctorat délivré par l’Ecole polytechnique fédérale de Zurich

(Ordonnance sur le doctorat de l’EPF de Zurich)

du 1er juillet 2008 (Etat le 1er septembre 2008)

La Direction de l’Ecole polytechnique fédérale de Zurich,

vu l’art. 3, al. 1, let. b, de l’ordonnance du 13 novembre 2003 sur l’EPFZ et l’EPFL1,

arrête:

Chapitre 1 Généralités

Art. 1 Objet

Art. 2 Doctorats

Art. 3 Titres de docteur

Art. 4 Comité de doctorat

Chapitre 2 Doctorats ordinaires

Section 1 Admission

Art. 5 Conditions de base

Art. 6 Directeurs de thèse

Art. 7 Procédure d’admission

Art. 8 Admission provisoire: principes

Art. 9 Admission provisoire: modalités

Art. 10 Conditions d’admission supplémentaires

Art. 11 Immatriculation et inscription

Art. 12 Plan de recherche

Art. 13 Admission définitive

Section 2 Thèse de doctorat

Art. 14 Sujet de la thèse

Art. 15 Direction de la thèse et encadrement

Art. 16 Réalisation de la thèse

Art. 17 Divergences de vues

Art. 18 Composition de la Commission de conciliation

Art. 19 Procédure de la Commission de conciliation

Art. 20 Retrait ou défaillance du directeur de thèse

Art. 21 Langue

Section 3 Etudes doctorales

Art. 22 But, forme et exigences

Art. 23 Programmes individuels d’études doctorales

Art. 24 Programmes de doctorat

Art. 25 Prescriptions de détail

Section 4 Procédure de promotion au doctorat

Art. 26 Commission d’examen

Art. 27 Examen oral

Art. 28 Appréciation de la thèse et de l’examen oral

Art. 29 Répétition

Art. 30 Octroi du doctorat

Art. 31 Etablissement du doctorat

Art. 32 Droit de porter le titre de docteur

Art. 33 Taxe

Chapitre 3 Droits relevant de la propriété intellectuelle

Art. 34 Droits d’auteur

Art. 35 Inventions

Chapitre 4 Doctorat honorifique

Art. 36

Chapitre 5 Juridiction administrative

Art. 37

Chapitre 6 Dispositions finales

Art. 38 Dispositions d’exécution

Art. 39 Abrogation du droit en vigueur

Art. 40 Dispositions transitoires

Art. 41 Entrée en vigueur

 RO 2008 6437

Pour remarques et observations: Centre des publications officielles