Citations

455.109.1

Ordonnance du DFE du 5 septembre 2008 sur les formations à la détention d'animaux et à la manière de les traiter

Feuille de titre

455.110.1

Ordonnance de l'OVF du 27 août 2008 sur la détention des animaux de rente et des animaux domestiques

Feuille de titre

455.110.2

Ordonnance de l'OVF du 12 août 2010 sur la protection des animaux lors de leur abattage (OPAnAb)

Feuille de titre

455.163

Ordonnance de l'OVF du 12 avril 2010 concernant la détention des animaux d'expérience, la production d'animaux génétiquement modifiés et les méthodes utilisées dans l'expérimentation animale (Ordonnance sur l'expérimentation animale)

Feuille de titre

455.61

Ordonnance du 1er septembre 2010 sur le système informatique de gestion des expériences sur animaux (O-SIGEXPA)

Art. 3 Définitions

741.11

Ordonnance du 13 novembre 1962 sur les règles de la circulation routière (OCR)

Art. 74 Transport d’animaux

812.212.27

Ordonnance du 18 août 2004 sur les médicaments vétérinaires (OMédV)

Art. 8 Limitations de la remise

910.132.4

Ordonnance du DFE du 25 juin 2008 sur les programmes éthologiques (Ordonnance sur les éthoprogrammes)

Annexe 1 Exigences SST spécifiques aux différentes catégories d’animaux et exigences auxquelles doivent satisfaire la documentation et les contrôles

910.15

Ordonnance du 26 octobre 2011 sur la coordination des contrôles dans les exploitations agricoles (Ordonnance sur la coordination des contrôles, OCCEA)

Annexe 1 Intervalle maximum entre les contrôles de base
Art. 1 Champ d’application

913.1

Ordonnance du 7 décembre 1998 sur les améliorations structurelles dans l'agriculture (Ordonnance sur les améliorations structurelles, OAS)

Art. 43 Aide initiale

916.401

Ordonnance du 27 juin 1995 sur les épizooties (OFE)

Art. 16 Identification des chiens
Art. 25 Exigences auxquelles doivent satisfaire les moyens de transport pour animaux

916.443.10

Ordonnance du 18 avril 2007 concernant l'importation, le transit et l'exportation d'animaux et de produits animaux (OITE)

Art. 48 Poursuite pénale
Art. 1 Champ d’application

916.443.14

Ordonnance du 18 avril 2007 concernant l'importation d'animaux de compagnie (OIAC)

Art. 2 Champ d’application

916.472

Ordonnance du 30 octobre 1985 concernant les émoluments perçus par l'Office vétérinaire fédéral (Ordonnance sur les émoluments de l'OVF)

Art. 20

916.51

Ordonnance du 26 novembre 2003 relative à la déclaration de produits agricoles issus de modes de production interdits en Suisse (Ordonnance agricole sur la déclaration, OAgrD)

Art. 2 Déclaration obligatoire

923.01

Ordonnance du 24 novembre 1993 relative à la loi fédérale sur la pêche (OLFP)

Art. 3 Captures particulières
Art. 5b Protection des animaux lors de la capture