Citations

414.133.1

Ordonnance du 1er juillet 2008 sur le doctorat délivré par l'Ecole polytechnique fédérale de Zurich (Ordonnance sur le doctorat de l'EPF de Zurich)

Art. 5 Conditions de base

414.201

Ordonnance du 13 mars 2000 relative à la loi fédérale sur l'aide aux universités (OAU)

Feuille de titre

414.205

Convention du 14 décembre 2000 entre la Confédération et les cantons universitaires sur la coopération dans le domaine des hautes écoles universitaires

Feuille de titre

414.205.2

Directives de la Conférence universitaire suisse du 7 décembre 2006 pour l'assurance qualité dans les hautes écoles universitaires suisses (Directives pour l'assurance qualité)

Feuille de titre

414.205.3

Directives de la Conférence universitaire suisse du 28 juin 2007 pour l'accréditation dans le domaine des hautes écoles universitaires en Suisse (Directives pour l'accréditation)

Art. 5 Conditions de l’accréditation des filières d’études

420.1

Loi du 7 octobre 1983 sur l'encouragement de la recherche et de l'innovation (LERI)

Art. 31 Rapports
Art. 24 Obligation d’établir des programmes pluriannuels
Art. 18 Coordination entre les organes de recherche
Art. 5 Organes de recherche
Art. 6 Tâches de la Confédération
Art. 5 Organes de recherche

420.11

Ordonnance du 10 juin 1985 relative à la loi sur l'encouragement de la recherche et de l'innovation (Ordonnance sur l'encouragement de la recherche et de l'innovation, O-LERI)

Art. 10p Institutions de recherche ayant droit aux contributions
Art. 12 Programmes pluriannuels

431.01

Loi du 9 octobre 1992 sur la statistique fédérale (LSF)

Art. 10 Office fédéral de la statistique

810.122.1

Ordonnance du 14 février 2007 sur l'analyse génétique humaine (OAGH)

Art. 6 Qualification du chef de laboratoire
Art. 7 Qualification du personnel de laboratoire

811.11

Loi fédérale du 23 juin 2006 sur les professions médicales universitaires (Loi sur les professions médicales, LPMéd)

Art. 24 Filières d’études
Art. 23 Accréditation obligatoire
Art. 48 Organe d’accréditation

811.112.0

Ordonnance du 27 juin 2007 concernant les diplômes, la formation universitaire, la formation postgrade et l'exercice des professions médicales universitaires (Ordonnance sur les professions médicales, OPMéd)

Art. 7 Contrôle périodique des filières d’études de chiropratique reconnues
Art. 11 Accréditation des filières de formation postgrade

817.042

Ordonnance du 9 novembre 2011 sur la formation et l'examen des personnes chargées de l'exécution de la législation sur les denrées alimentaires (OExaDAl)

Art. 4 Formation théorique préalable

935.621

Ordonnance du 11 mai 2011 sur les conseils en brevets (OCBr)

Art. 36 Titres du degré tertiaire