Citations

412.101.241

Ordonnance de l'OFFT du 27 avril 2006 concernant les conditions minimales relatives à la culture générale dans la formation professionnelle initiale

Feuille de titre

412.101.61

Ordonnance du DFE du 11 mars 2005 concernant les conditions minimales de reconnaissance des filières de formation et des études postdiplômes des écoles supérieures (OCM ES)

Feuille de titre

412.103.1

Ordonnance du 24 juin 2009 sur la maturité professionnelle fédérale (OMPr)

Art. 31 Qualification du corps enseignant
Art. 35 Abrogation et modification du droit en vigueur
Art. 16 Appréciation des prestations et établissement des notes

412.106.12

Règlement du conseil de l'IFFP du 22 juin 2010 concernant les offres de formation et les diplômes à l'Institut fédéral des hautes études en formation professionnelle (Règlement des études à l'IFFP)

Art. 7 Durée des filières d’études
Art. 1 Formations
Art. 2 Formations continues
Art. 6 Conditions d’admission

412.109.3

Ordonnance du 16 juin 2006 sur les émoluments perçus dans le domaine de l'Office fédéral de la formation professionnelle et de la technologie (Ordonnance sur les émoluments de l'OFFT, OEmol-OFFT)

Annexe Modification du droit en vigueur 1. Ordonnance générale du 8 septembre 2004 sur les émoluments 2. Ordonnance du 19 novembre 2003 sur la formation professionnelle 3. Ordonnance du 7 septembre 1983 concernant l’Institut suisse de pédagogie pour la formation professionnelle 4. Ordonnance du 11 septembre 1996 sur les hautes écoles spécialisées 5. Ordonnance du 27 novembre 2000 sur les explosifs