Citations

170.512

Loi fédérale du 18 juin 2004 sur les recueils du droit fédéral et la Feuille fédérale (Loi sur les publications officielles, LPubl)

Art. 21 Modification du droit en vigueur

172.220.1

Loi du 24 mars 2000 sur le personnel de la Confédération (LPers)

Art. 2 Champ d’application

172.220.111.3

Ordonnance du 3 juillet 2001 sur le personnel de la Confédération (OPers)

Art. 1 Objet et champ d’application

172.220.111.310.2

Ordonnance du DDPS du 9 décembre 2003 sur le personnel militaire (O pers mil)

Art. 8 Exigences liées à la fonction des sous-officiers de carrière spécialistes
Art. 5 Exigences liées à la fonction des officiers de carrière
Art. 6 Exigences liées à la fonction des officiers de carrière spécialistes
Art. 7 Exigences liées à la fonction des sous-officiers de carrière
Art. 9
Art. 10

172.220.111.341

Ordonnance du 18 juin 2008 concernant les augmentations du salaire réel accordées au personnel de la Confédération

Art. 1 Objet et champ d’application

172.220.113

Ordonnance du Conseil des EPF du 15 mars 2001 sur le personnel du domaine des écoles polytechniques fédérales (Ordonnance sur le personnel du domaine des EPF, OPers-EPF)

Art. 1 Objet et champ d’application

172.220.114

Ordonnance du 27 août 2001 sur le personnel du Tribunal fédéral (OPersTF)

Art. 1
Art. 46 Prime de fidélité

172.220.115

Règlement de la Commission de la caisse PUBLICA du 6 novembre 2009 relatif au personnel de la Caisse fédérale de pensions PUBLICA (Règlement sur le personnel de PUBLICA)

Art. 1

221.214.11

Ordonnance du 6 novembre 2002 relative à la loi fédérale sur le crédit à la consommation (OLCC)

Art. 6 Conditions d’ordre professionnel

412.101

Ordonnance du 19 novembre 2003 sur la formation professionnelle (OFPr)

Feuille de titre

412.101.61

Ordonnance du DFE du 11 mars 2005 concernant les conditions minimales de reconnaissance des filières de formation et des études postdiplômes des écoles supérieures (OCM ES)

Feuille de titre

412.103.1

Ordonnance du 24 juin 2009 sur la maturité professionnelle fédérale (OMPr)

Feuille de titre

412.106.1

Ordonnance du 14 septembre 2005 sur l'Institut fédéral des hautes études en formation professionnelle (Ordonnance sur l'IFFP)

Feuille de titre

412.106.16

Règlement du conseil de l'institut du 17 février 2011 sur les émoluments de l'Institut fédéral des hautes études en formation professionnelle (Règlement sur les émoluments de l'IFFP)

Art. 5 Formations continues et autres offres de formation

412.109.3

Ordonnance du 16 juin 2006 sur les émoluments perçus dans le domaine de l'Office fédéral de la formation professionnelle et de la technologie (Ordonnance sur les émoluments de l'OFFT, OEmol-OFFT)

Feuille de titre

414.131.1

Ordonnance du 24 septembre 2004 concernant l'Académie militaire à l'EPF de Zurich (OACAMIL)

Art. 8a Ecoles militaires

415.022

Ordonnance du 14 juin 1976 sur l'enseignement de la gymnastique et des sports dans les écoles professionnelles

Art. 14
Art. 15

455

Loi fédérale du 16 décembre 2005 sur la protection des animaux (LPA)

Art. 2 Champ d’application

455.1

Ordonnance du 23 avril 2008 sur la protection des animaux (OPAn)

Art. 177 Conditions posées aux personnes qui mettent à mort ou abattent des animaux
Art. 196 Professions de la pêche
Art. 195 Professions de gardien d’animaux
Art. 194 Professions de l’agriculture
Art. 103 Conditions posées aux personnes qui assument la garde des animaux dans les établissements faisant du commerce ou de la publicité au moyen d’animaux

513.51

Arrêté fédéral du 13 juin 1951 concernant la Croix-Rouge suisse

Art. 3
Art. 2
Art. 3

631.01

Ordonnance du 1er novembre 2006 sur les douanes (OD)

Art. 235 Formation professionnelle supérieure

732.143.1

Ordonnance du 9 juin 2006 sur les qualifications du personnel des installations nucléaires (OQPN)

Art. 10 Opérateur d’installation
Art. 16 Technicien de réacteur
Art. 6 Opérateur de réacteur
Art. 15 Opérateur de réacteur

810.122.1

Ordonnance du 14 février 2007 sur l'analyse génétique humaine (OAGH)

Art. 7 Qualification du personnel de laboratoire

814.501

Ordonnance du 22 juin 1994 sur la radioprotection (ORaP)

Art. 15 Personnel médical

814.501.261

Ordonnance du 15 septembre 1998 sur les formations et les activités autorisées en matière de radioprotection (Ordonnance sur la formation en radioprotection)

Art. 11 Certificat
Art. 12 Cas particuliers

818.123.1

Ordonnance du 26 juin 1996 sur les laboratoires de microbiologie et de sérologie

Art. 4 Formation et expérience professionnelle du personnel

822.115

Ordonnance 5 du 28 septembre 2007 relative à la loi sur le travail (Ordonnance sur la protection des jeunes travailleurs, OLT 5)

Art. 3 Application de la loi sur le travail à certaines catégories d’entreprises

822.32

Arrêté fédéral du 12 février 1949 tendant à encourager le travail à domicile

Art. 3 Subventions

832.102

Ordonnance du 27 juin 1995 sur l'assurance-maladie (OAMal)

Art. 48 Ergothérapeutes
Art. 47 Physiothérapeutes
Art. 45
Art. 50a Diététiciens
Art. 49 Infirmières et infirmiers

837.0

Loi fédérale du 25 juin 1982 sur l'assurance-chômage obligatoire et l'indemnité en cas d'insolvabilité (Loi sur l'assurance-chômage, LACI)

Art. 60 ...

837.02

Ordonnance du 31 août 1983 sur l'assurance-chômage obligatoire et l'indemnité en cas d'insolvabilité (Ordonnance sur l'assurance-chômage, OACI)

Art. 90a Allocations de formation

910.1

Loi fédérale du 29 avril 1998 sur l'agriculture (Loi sur l'agriculture, LAgr)

Art. 187b Dispositions transitoires relatives à la modification du 20 juin 2003

910.13

Ordonnance du 7 décembre 1998 sur les paiements directs versés dans l'agriculture (Ordonnance sur les paiements directs, OPD)

Art. 2 Exploitants ayant droit aux contributions

913.1

Ordonnance du 7 décembre 1998 sur les améliorations structurelles dans l'agriculture (Ordonnance sur les améliorations structurelles, OAS)

Art. 4 Conditions relatives à la personne

914.11

Ordonnance du 26 novembre 2003 sur les mesures d'accompagnement social dans l'agriculture (OMAS)

Art. 21 Reconversions professionnelles donnant droit au soutien

921.0

Loi fédérale du 4 octobre 1991 sur les forêts (Loi sur les forêts, LFo)

Art. 39 Formation professionnelle
Art. 29 Tâches de la Confédération dans le domaine de la formation professionnelle
Art. 39 Formation professionnelle

921.01

Ordonnance du 30 novembre 1992 sur les forêts (OFo)

Art. 33 Personnel forestier