Protection de la nature et du paysage
0.45 Protection de la nature et du paysage
- 0.451.1
- Convention des Nations Unies du 17 juin 1994 sur la lutte contre la désertification dans les pays gravement touchés par la sécheresse et/ou la désertification, en particulier en Afrique (avec annexes)
- 0.451.2
- Protection des Alpes
- 0.451.41
- Convention du 23 novembre 1972 pour la protection du patrimoine mondial culturel et naturel
- 0.451.43
- Convention du 5 juin 1992 sur la diversité biologique (avec annexes)
- 0.451.431
- Protocole de Cartagena du 29 janvier 2000 sur la prévention des risques biotechnologiques relatif à la Convention sur la diversité biologique (avec annexes)
- 0.451.45
- Convention du 2 février 1971 relative aux zones humides d'importance internationale particulièrement comme habitats des oiseaux d'eau
- 0.451.451
- Protocole du 3 décembre 1982 en vue d'amender la convention relative aux zones humides d'importance internationale particulièrement comme habitats de la sauvagine (avec annexe)
- 0.451.46
- Convention du 23 juin 1979 sur la conservation des espèces migratrices appartenant à la faune sauvage (avec annexes)
- 0.451.47
- Accord du 15 août 1996 sur la conservation des oiseaux d'eaux migrateurs d'Afrique-Eurasie (avec annexes)
- 0.452
- Convention européenne du 6 novembre 2003 sur la protection des animaux en transport international (révisée)
- 0.453
- Convention du 3 mars 1973 sur le commerce international des espèces de faune et de flore sauvages menacées d'extinction (avec annexes I à IV)
- 0.454
- Convention européenne du 10 mars 1976 sur la protection des animaux dans les élevages
- 0.455
- Convention du 19 septembre 1979 relative à la conservation de la vie sauvage et du milieu naturel de l'Europe (avec annexes)
- 0.456
- Convention européenne du 13 novembre 1987 pour la protection des animaux de compagnie
- 0.457
- Convention européenne du 18 mars 1986 sur la protection des animaux vertébrés utilisés à des fins expérimentales ou à d'autres fins scientifiques (avec annexes)
- 0.457.1
- Protocole du 22 juin 1998 d'amendement à la Convention européenne sur la protection des animaux vertébrés utilisés à des fins expérimentales ou à d'autres fins scientifiques
- 0.458
- Convention européenne du 10 mai 1979 sur la protection des animaux d'abattage
- 0.459.25
- Protection de la nature et du paysage dans la construction des grandes routes du trafic international
- 0.725.11 annexe II ch. VII
Pour remarques et observations: Centre des publications officielles