Recueil officiel du droit fédéral
Textes juridiques en format PDF
No 1, 13 janvier 04
| Page | Texte | RS |
|---|---|---|
| 1 | Ordonnance du DDPS sur le tir hors du service (Ordonnance du DDPS sur le tir) | 512.311 |
| 45 | Ordonnance du DDPS sur les cours de tir (Ordonnance sur les cours de tir) | 512.312 |
| 55 | Ordonnance du DDPS sur l'organisation et les tâches des commissions de tir (Ordonnance sur les commissions de tir) | 512.313 |
| 69 | Ordonnance du DDPS concernant l'équipement personnel des militaires (OEPM-DDPS) | 514.101 |
| 81 | Ordonnance sur l'allégement douanier selon l'emploi (Ordonnance sur les allégements douaniers, OADou) | 631.146.31 |
| 105 | Règlement de police pour la navigation du Rhin | 747.224.111.2 |
| 107 | Ordonnance concernant le contingentement de la production laitière (Ordonnance sur le contingentement laitier, OCL) | 916.350.1 |
| 111 | Convention internationale du 5 avril 1966 sur les lignes de charge (avec annexes) | 0.747.305.411 |
| 117 | Accord européen du 15 décembre 1958 relatif à l'échange de substances thérapeutiques d'origine humaine (avec protocole) | 0.812.161 |
| 119 | Protocole du 28 septembre 1984 à la convention de 1979 sur la pollution atmosphérique transfrontière à longue distance, relatif au financement à long terme du programme concerté de surveillance continue et d'évaluation du transport à longue distance des polluants atmosphérique en Europe (EMEP) (avec annexe) | 0.814.322 |
| 121 | Règlement (CEE) no 1408/71 du Conseil relatif à l'application des régimes de sécurité sociale aux travailleurs salariés, aux travailleurs non salariés et aux membres de leur famille qui se déplacent à l'intérieur de la Communauté. Adapté selon l'annexe II à l'accord sur la libre circulation des personnes entre la Communauté européenne et ses Etats membres d'une part, et la Suisse d'autre part (avec annexes) | 0.831.109.268.1 |
| 295 | Convention du 12 octobre 1955 instituant une Organisation internationale de métrologie légale | 0.941.290 |
Pour remarques et observations: Centre des publications officielles